Foire aux questions
Renouvellement du marché de collecte secteur NORD
Adaptation du niveau de service
Quelles communes sont concernées ?
• Aubeterre, Barberey-Saint-Sulpice, Creney-près-Troyes, Dierrey-Saint-Pierre, Lavau, Le Pavillon-Sainte-Julie, Macey, Mergey, Montgueux, Montsuzain, Payns, Saint-Benoît-sur-Seine, Sainte-Maure, Saint-Lyé, Vailly, Villacerf, Villechétif, Villeloup.
D’autres communes ont-elles déjà ce niveau de service ?
• Oui, les communes de l’ex-communauté de Bouilly-Mogne-Aumont sont déjà à une collecte d’ordures ménagères toutes les deux semaines depuis juillet 2020.
Qui a pris la décision de changer la fréquence de collecte pour la zone Nord ?
• L’adaptation des fréquences de collecte à la production réelle de déchets des ménages est inscrite dans le schéma directeur de prévention et de gestion des déchets de Troyes Champagne Métropole ainsi que dans son Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers Assimilés (PLPDMA voté le 25 novembre 2022).
L’ensemble des maires des communes du secteur ont été associés à cette démarche dès le début d’année 2023.
Pourquoi avoir pris une telle décision ?
• TCM travaille à proposer un service de gestion globale des déchets (prévention, contenants, collecte, apport volontaire, déchèterie, traitement) qui soit le plus cohérent et adapté aux besoins réels des usagers.
Une adaptation du niveau de service déjà expérimenté avec succès
Depuis 2020, le camion passe tous les 15 jours sur le secteur BMA (ex. communauté de communes de Bouilly-Mogne-Aumont). Cette expérimentation concluante permet de déployer ce niveau de service sur les zones qui le permettent comme ici le secteur Nord.
L’analyse du terrain :
Des observations sur le terrain ont démontré que les bacs destinés aux ordures ménagères n’étaient pas présentés toutes les semaines et n’étaient pas pleins. Ce phénomène s’est accentué depuis le 1er janvier 2023 avec la possibilité de placer tous les emballages dans les sacs de tri.
Une répondre à trois objectifs :
– Réduction de la production des ordures ménagères,
– Réduction de l’impact environnemental,
– Maîtrise de l’évolution des coûts.
Pourquoi je paye la même chose (ou plus) alors que j’ai deux fois moins de service ?
• La Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ne finance pas uniquement la collecte (passage du camion benne), elle finance aussi :
– La prévention des déchets (compostage, broyage)
– La pré-collecte (achat de bornes d’apport volontaire, de bacs, de sacs de tri)
– La collecte en bornes d’apport volontaire
– La collecte en porte-à-porte
– Les déchèteries (7 déchèteries sur le territoire)
– Les charges de structure (administration, communication, finances, marchés publics…)
– Le traitement des déchets : tri des emballages par matière, le compostage des déchets verts, l’incinération des ordures ménagères, le traitement de tous les déchets recueillis dans les déchèteries.
Depuis la création de Troyes Champagne Métropole, le secteur NORD a bénéficié sans surcoût :
– De dotation de bacs pour les ordures ménagères et les déchets verts,
– De la mise en place de la collecte des déchets verts,
– De l’accès aux déchèteries sur tout le territoire de Troyes Champagne Métropole
La TEOM va-t-elle baisser ?
• Comme dans beaucoup d’autres secteurs d’activité, la prévention et la gestion des déchets doit faire face à des augmentations significatives de coût (carburants, véhicules, personnel). Le traitement des déchets a lui aussi beaucoup augmenté (+32 % depuis 2017 : 6,3 M€ en 2017 / 9,3 M€ en 2023) avec notamment la hausse de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP).
Il n’est pas prévu de baisse de la TEOM.
Pourquoi ma TEOM a augmenté ?
• Le montant de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères a augmenté en raison de l’évolution de la base d’imposition. Cette évolution repose en grande partie sur l’inflation et a été calculée à 7 % pour 2023.
Le taux de cette taxe reste inchangé : 11,50 % sur tout le territoire de TCM (hors secteur ex. Seine-Barse).
Dans quelle mesure cette décision est-elle écologique ?
• La modification des fréquences permet de réduire les kilomètres parcourus par le camion de collecte. Les projections font état des changements suivants :
– 10 070 km / an en moins,
– 6 546 litres de carburant économisés,
– un carburant d’origine agricole (OLEO100) moins polluant,
– 17,27 tonnes de CO2 / an non émis.
Quel avantage permet la collecte toutes les deux semaines (C0.5) ?
• Réduction des ordures ménagères
La mise en place d’une collecte toutes les deux semaines permet une diminution des tonnages d’Ordures Ménagères (-9,18%, soit 11,6 tonnes par mois, constatés sur le secteur sur lequel a déjà été déployée la collecte toutes les deux semaines, C0.5).
Sur le secteur NORD, le prévisionnel de réduction est de -23,7 tonnes par mois d’Ordures Ménagères.
• Amélioration positive sur l’impact environnemental
• Maîtrise des coûts
Pourquoi trier permet de limiter les ordures ménagères ?
• Adopter les bons gestes de tri permet de limiter la production des ordures ménagères. Les dernières analyses du contenu de nos poubelles révèlent qu’il reste presque 50 % de déchets qui n’ont rien à y faire (verre, emballages plastique, restes alimentaires, vêtements…).
• Depuis le 1er janvier 2023, grâce aux Extensions de Consignes de Tri (ECT) tous les emballages peuvent aller dans votre sac ou bac jaune, le geste du tri est donc simplifié.
La valorisation des biodéchets (compostage) contribue également à réduire le volume et le poids de vos ordures ménagères. Troyes Champagne Métropole accompagne cette démarche en mettant à disposition :
– Des composteurs individuels et une formation au compostage,
– Des sites de compostage collectifs.
Comment faire pour que ma poubelle ne produise pas de mauvaises odeurs ?
• Afin que votre poubelle ne soit pas malodorante il est préférable de :
– Jeter vos déchets en sacs fermés hermétiquement,
– Stocker votre bacs à l’ombre,
– Laver régulièrement votre bac (vous pouvez utiliser un mélange d’eau chaude et de vinaigre blanc pour désinfecter votre poubelle),
– Trier les biodéchets et les composter.
Je n’ai pas de jardin comment faire pour composter ?
• Troyes Champagne Métropole déploie la pratique du compostage collectif, prenez contact au 03 25 45 27 30.
• D’autres sites seront déployés sur la fin d’année et tout au long de l’année 2024.
Il est possible de créer un site de compostage collectif ou de se rendre sur ceux déjà existants ?
• Vous pouvez-vous rapprocher du service prévention et gestion des déchets pour savoir si une installation à proximité de chez vous est programmée.
• Pour l’utilisation d’un site existant, il est nécessaire du suivre une formation au « bonnes pratiques » du compostage. Vous pouvez, là aussi, vous rapprocher du service de prévention des déchets au 03 25 45 27 30 ou collectedechets@troyes-cm.fr
Le volume de mon bac OM va t’il être plus grand ?
• Pas nécessairement, le volume des ordures ménagères a baissé avec le tri des emballages et va encore être réduit avec le tri des biodéchets, ceci en complément des déchèteries qui accueillent de nombreux déchets.
Nous vous conseillons d’attendre un mois, pour évaluer le retour de la pratique. Si toutefois le volume de votre bac ne convenait pas, le service de prévention des déchets vous accompagnera pour voir s’il est nécessaire de changer le volume de votre bac.
