Situation du financement des opérations d’investissement au 27/07/2023

Situation du financement des opérations d’investissement au 21/06/2023

Situation du financement des opérations d’investissement au 07/06/2023

Publication des 10 plus hautes rémunérations

Rapport d’activité 2021

Vendredi 23 septembre 2022 : Décision de droit de préemption urbain au 27 rue des Bas Trévois Troyes

Vendredi 23 septembre 2022 : Décision de droit de préemption urbain au 29 rue des Bas Trévois Troyes

Mardi 20 septembre 2022 : Arrêté préfectoral N°2022/503 portant création du périmètre délimité des abords du monument historique sur le territoire

CR CC du 17 juin 2022

CC du 17 juin 2022 : D00A – Désignation d’un secrétaire de séance

CC du 17 juin 2022 : D00B – Approbation des PV des 4 mars 2022 et 25 mars 2022

CC du 17 juin 2022 : D01 – Exercice 2021 – Compte de gestion

CC du 17 juin 2022 : D02 – Exercice 2021 – Compte administratif

CC du 17 juin 2022 : D03 – Personnel communautaire – mesures diverses

CC du 17 juin 2022 : D04 – Désignation de représentants de Troyes Champagne Métropole

ODJ du Conseil communautaire (17 juin 2022)

Convocation Conseil communautaire (17 juin 2022)

Situation du financement des opérations d’investissement en cours

CC du 25 mars 2022 : D18 – Octroi d’une subvention à l’association Croix Rouge française pour l’accompagnement de l’accueil des déplacés ukrainiens en matière de mobilité

CC du 25 mars 2022 : D17 – Désignation de représentants