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Rapport d'activité

Rapport d’activité 2021

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Actes administratifs

Vendredi 23 septembre 2022 : Décision de droit de préemption urbain au 27 rue des Bas Trévois Troyes

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Actes administratifs

Vendredi 23 septembre 2022 : Décision de droit de préemption urbain au 29 rue des Bas Trévois Troyes

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Actes administratifs

Mardi 20 septembre 2022 : Arrêté préfectoral N°2022/503 portant création du périmètre délimité des abords du monument historique sur le territoire

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Compte-rendu

CR CC du 17 juin 2022

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CC du 17 juin 2022 : D00A – Désignation d’un secrétaire de séance

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CC du 17 juin 2022 : D00B – Approbation des PV des 4 mars 2022 et 25 mars 2022

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CC du 17 juin 2022 : D01 – Exercice 2021 – Compte de gestion

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CC du 17 juin 2022 : D02 – Exercice 2021 – Compte administratif

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CC du 17 juin 2022 : D03 – Personnel communautaire – mesures diverses

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CC du 17 juin 2022 : D04 – Désignation de représentants de Troyes Champagne Métropole

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Compte-rendu

ODJ du Conseil communautaire (17 juin 2022)

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Compte-rendu

Convocation Conseil communautaire (17 juin 2022)

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Plans de financement

Situation du financement des opérations d’investissement en cours

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CC du 25 mars 2022 : D18 – Octroi d’une subvention à l’association Croix Rouge française pour l’accompagnement de l’accueil des déplacés ukrainiens en matière de mobilité

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CC du 25 mars 2022 : D17 – Désignation de représentants

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CC du 25 mars 2022 : D16 – Groupements de commandes – Avenants

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CC du 25 mars 2022 : D15 – Personnel communautaire – Mesures diverses

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CC du 25 mars 2022 : D14 – Partenariat TCM, Ville de Troyes et GMF

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CC du 25 mars 2022 : D13 – SP de gestion et de prévention des déchets – Redevance spéciale d’élimination des ordures ménagères – Actualisation du tarif

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