Actualités
Nos publications
- Convocation Conseil communautaire (10 juillet 2020)
- D2020-44 : Décision modificative – régie de recettes et d’avances de location de vélos par TCM
- D2020-04 : création de 2 tarifs “Viens fêter ton anniversaire à la médiathèque” et “Comité d’entreprises et entreprises”
- D2020-03 : Modification des tarifs “inscriptions des demandeurs d’asile et des personnes en service civique”
- A2020-32 : Autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans le réseau public d’assainissement
- D2020-41 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 105348
- D2020-40 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103186
- D2020-39 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103133
