Actualités
Nos publications
- CC du 17 décembre 2021 : D38 – Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil communautaire au Président et au Bureau
- CC du 17 décembre 2021 : D37 – Groupements de commandes
- CC du 17 décembre 2021 : D36 – Droits individuels et collectifs des élus
- CC du 17 décembre 2021 : D35 – Personnel communautaire – Mesures diverses
- CC du 17 décembre 2021 : D34 – Examen de gestion de la chambre régionale des comptes communication du rapport d’observations de la SEM ENERGIE
- CC du 17 décembre 2021 : D33 – Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris
- CC du 17 décembre 2021 : D32 – Conventions de partenariat Médiathèque Jacques-Chirac / UTT / URCA / BnF
- CC du 17 décembre 2021 : D31 – Cession de véhicules
- CC du 17 décembre 2021 : D30 – Assainissement (incitation à la mise en conformité en matière d’assainissement collectif)
- CC du 17 décembre 2021 : D29 – Complément de zonages assainissement et pluvial des communes raccordées à la station d’épuration située à Barberey-saint-Sulpice
