Convocation Conseil communautaire (4 mars 2022)
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D38 – Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil communautaire au Président et au Bureau
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D37 – Groupements de commandes
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D36 – Droits individuels et collectifs des élus
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D35 – Personnel communautaire – Mesures diverses
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D34 – Examen de gestion de la chambre régionale des comptes communication du rapport d’observations de la SEM ENERGIE
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D33 – Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D32 – Conventions de partenariat Médiathèque Jacques-Chirac / UTT / URCA / BnF
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D31 – Cession de véhicules
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D30 – Assainissement (incitation à la mise en conformité en matière d’assainissement collectif)
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D29 – Complément de zonages assainissement et pluvial des communes raccordées à la station d’épuration située à Barberey-saint-Sulpice
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D28 – Exercice de la compétence – gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations – délégation de compétence de TCM au SDDEA
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D27 – Forum emplois et alternance 2022
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D26 – Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés calendrier 2022
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D25 – Conventions de service partagé (entretien des zones d’activités économiques / viabilité hivernale)
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D24 – Valorisation de l’ancienne voie SNCF “00 6000 COOLUS-SENS” en axe de mobilité douce
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D23 – Projet d’avenant n°1 à la convention pour le système d’information multimodale régional entre TCM et la Région – Dénomination service de location de vélo
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D22 – Rapport annuel 2020 de la commission intercommunale pour l’accessibilité
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D21 – Protocole d’accord amiable de résiliation de la convention bilatérale n°2014-458 de financement des travaux d’extension de l’école de commerce
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D20 – Dispositif appel à projets recherche-allocations doctorales – TCM
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