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CC du 4 mars 2022 : D12 – Désignation de représentants

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CC du 4 mars 2022 : D11 – Convention de projet urbain partenarial TCM / IEM pour la réalisation d’une piste cyclable et pédestre à la Chapelle Saint-Luc

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CC du 4 mars 2022 : D10 – Reconstruction du pont Faubourg Croncels – Convention phase projet avec la SNCF

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CC du 4 mars 2022 : D09 – SP de gestion et prévention des déchets – Autorisation d’appel à candidature pour l’extension des consignes de tri

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CC du 4 mars 2022 : D08 – Rapport annuel 2021 sur la situation de TCM au regard du développement durable

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CC du 4 mars 2022 : D07 – Vente d’espace publicitaire dans le magazine touristique Effervexcence

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CC du 4 mars 2022 : D06 – Autorisation des dépenses pour la mise en oeuvre du PRE 2022-2023

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CC du 4 mars 2022 : D05 – Annulation de subventions

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CC du 4 mars 2022 : D04 – Comité des partenaires – Modification du règlement intérieur et de la composition

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CC du 4 mars 2022 : D03 – Modulation de redevance pour permission de voirie de TCM pour 2021

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CC du 4 mars 2022 : D02 – Convention NPNRU – Ajustement n° 1

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CC du 4 mars 2022 : D01 – Exercice 2022 – Rapport sur les orientations budgétaires

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Compte-rendu

ODJ du Conseil communautaire (4 mars 2022)

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Compte-rendu

Convocation Conseil communautaire (4 mars 2022)

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CC du 17 décembre 2021 : D38 – Compte-rendu des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution du conseil communautaire au Président et au Bureau

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CC du 17 décembre 2021 : D37 – Groupements de commandes

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CC du 17 décembre 2021 : D36 – Droits individuels et collectifs des élus

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CC du 17 décembre 2021 : D35 – Personnel communautaire – Mesures diverses

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CC du 17 décembre 2021 : D34 – Examen de gestion de la chambre régionale des comptes communication du rapport d’observations de la SEM ENERGIE

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CC du 17 décembre 2021 : D33 – Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris

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