CC du 17 décembre 2021 : D31 – Cession de véhicules

CC du 17 décembre 2021 : D30 – Assainissement (incitation à la mise en conformité en matière d’assainissement collectif)

CC du 17 décembre 2021 : D29 – Complément de zonages assainissement et pluvial des communes raccordées à la station d’épuration située à Barberey-saint-Sulpice

CC du 17 décembre 2021 : D28 – Exercice de la compétence – gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations – délégation de compétence de TCM au SDDEA

CC du 17 décembre 2021 : D27 – Forum emplois et alternance 2022

CC du 17 décembre 2021 : D26 – Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés calendrier 2022

CC du 17 décembre 2021 : D25 – Conventions de service partagé (entretien des zones d’activités économiques / viabilité hivernale)

CC du 17 décembre 2021 : D24 – Valorisation de l’ancienne voie SNCF “00 6000 COOLUS-SENS” en axe de mobilité douce

CC du 17 décembre 2021 : D23 – Projet d’avenant n°1 à la convention pour le système d’information multimodale régional entre TCM et la Région – Dénomination service de location de vélo

CC du 17 décembre 2021 : D22 – Rapport annuel 2020 de la commission intercommunale pour l’accessibilité

CC du 17 décembre 2021 : D21 – Protocole d’accord amiable de résiliation de la convention bilatérale n°2014-458 de financement des travaux d’extension de l’école de commerce

CC du 17 décembre 2021 : D20 – Dispositif appel à projets recherche-allocations doctorales – TCM

CC du 17 décembre 2021 : D19 – Connexion aux établissements d’enseignement supérieur de l’agglomération troyenne au réseau renater et boucle numérique – Projet Neiges

CC du 17 décembre 2021 : D18 – Soutien aux stages étudiants – Ajout de stages supplémentaires

CC du 17 décembre 2021 : D17 – Convention de projet avec l’EPF école d’ingénieur sur la requalification du quartier Jules Guesde

CC du 17 décembre 2021 : D16 – Conventionnements avec l’Établissement Public Foncier du Grand-Est

CC du 17 décembre 2021 : D15 – Décisions de mise en oeuvre du document-cadre d’utilisation de la TFPB par les bailleurs sociaux pour les logements en quartiers prioritaires pour l’année 2022

CC du 17 décembre 2021 : D14 – Programme local de l’habitat 2020-2025 / Approbation du bilan annuel 2020

CC du 17 décembre 2021 : D13 – Relation avec l’EPA Maison du Boulanger – centre culturel

CC du 17 décembre 2021 : D12 – Attributions de subventions