CC du 17 décembre 2021 : D37 – Groupements de commandes

CC du 17 décembre 2021 : D36 – Droits individuels et collectifs des élus

CC du 17 décembre 2021 : D35 – Personnel communautaire – Mesures diverses

CC du 17 décembre 2021 : D34 – Examen de gestion de la chambre régionale des comptes communication du rapport d’observations de la SEM ENERGIE

CC du 17 décembre 2021 : D33 – Pôle métropolitain Bourgogne – Sud Champagne – Portes de Paris

CC du 17 décembre 2021 : D32 – Conventions de partenariat Médiathèque Jacques-Chirac / UTT / URCA / BnF

CC du 17 décembre 2021 : D31 – Cession de véhicules

CC du 17 décembre 2021 : D30 – Assainissement (incitation à la mise en conformité en matière d’assainissement collectif)

CC du 17 décembre 2021 : D29 – Complément de zonages assainissement et pluvial des communes raccordées à la station d’épuration située à Barberey-saint-Sulpice

CC du 17 décembre 2021 : D28 – Exercice de la compétence – gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations – délégation de compétence de TCM au SDDEA

CC du 17 décembre 2021 : D27 – Forum emplois et alternance 2022

CC du 17 décembre 2021 : D26 – Avis sur les dérogations au repos dominical des salariés calendrier 2022

CC du 17 décembre 2021 : D25 – Conventions de service partagé (entretien des zones d’activités économiques / viabilité hivernale)

CC du 17 décembre 2021 : D24 – Valorisation de l’ancienne voie SNCF “00 6000 COOLUS-SENS” en axe de mobilité douce

CC du 17 décembre 2021 : D23 – Projet d’avenant n°1 à la convention pour le système d’information multimodale régional entre TCM et la Région – Dénomination service de location de vélo

CC du 17 décembre 2021 : D22 – Rapport annuel 2020 de la commission intercommunale pour l’accessibilité

CC du 17 décembre 2021 : D21 – Protocole d’accord amiable de résiliation de la convention bilatérale n°2014-458 de financement des travaux d’extension de l’école de commerce

CC du 17 décembre 2021 : D20 – Dispositif appel à projets recherche-allocations doctorales – TCM

CC du 17 décembre 2021 : D19 – Connexion aux établissements d’enseignement supérieur de l’agglomération troyenne au réseau renater et boucle numérique – Projet Neiges

CC du 17 décembre 2021 : D18 – Soutien aux stages étudiants – Ajout de stages supplémentaires