CC du 17 décembre 2021 : D19 – Connexion aux établissements d’enseignement supérieur de l’agglomération troyenne au réseau renater et boucle numérique – Projet Neiges

CC du 17 décembre 2021 : D18 – Soutien aux stages étudiants – Ajout de stages supplémentaires

CC du 17 décembre 2021 : D17 – Convention de projet avec l’EPF école d’ingénieur sur la requalification du quartier Jules Guesde

CC du 17 décembre 2021 : D16 – Conventionnements avec l’Établissement Public Foncier du Grand-Est

CC du 17 décembre 2021 : D15 – Décisions de mise en oeuvre du document-cadre d’utilisation de la TFPB par les bailleurs sociaux pour les logements en quartiers prioritaires pour l’année 2022

CC du 17 décembre 2021 : D14 – Programme local de l’habitat 2020-2025 / Approbation du bilan annuel 2020

CC du 17 décembre 2021 : D13 – Relation avec l’EPA Maison du Boulanger – centre culturel

CC du 17 décembre 2021 : D12 – Attributions de subventions

CC du 17 décembre 2021 : D11 – Attributions de fonds de concours

CC du 17 décembre 2021 : D10 – Finances – Ajustements budgétaires 2021

CC du 17 décembre 2021 : D09 – Transfert des zones d’activités économiques

CC du 17 décembre 2021 : D08 – Rapport quinquennal sur les attributions de compensation période 2017 à 2021

CC du 17 décembre 2021 : D07 – Exonération de la TEOM pour l’année 2022

CC du 17 décembre 2021 : D06 – Création d’une régie autonome et fixation des tarifs pour l’année 2022

CC du 17 décembre 2021 : D05 – Réseaux de chaleur (Chapelle Saint-Luc / les Noës-près-Troyes)

CC du 17 décembre 2021 : D04 – Désignation de représentants de TCM au sein de divers organismes

CC du 17 décembre 2021 : D03 – Élection des autres membres du Bureau

CC du 17 décembre 2021 : D02 – Élection de Vice-Présidents

CC du 17 décembre 2021 : D01 – Modalités d’organisation des scrutins pour le remplacement des Vice-Présidents et autres membres du bureau communautaire

CR du Conseil communautaire du vendredi 17 décembre 2021