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CC du 17 décembre 2021 : D12 – Attributions de subventions

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CC du 17 décembre 2021 : D11 – Attributions de fonds de concours

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CC du 17 décembre 2021 : D10 – Finances – Ajustements budgétaires 2021

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CC du 17 décembre 2021 : D09 – Transfert des zones d’activités économiques

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CC du 17 décembre 2021 : D08 – Rapport quinquennal sur les attributions de compensation période 2017 à 2021

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CC du 17 décembre 2021 : D07 – Exonération de la TEOM pour l’année 2022

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CC du 17 décembre 2021 : D06 – Création d’une régie autonome et fixation des tarifs pour l’année 2022

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CC du 17 décembre 2021 : D05 – Réseaux de chaleur (Chapelle Saint-Luc / les Noës-près-Troyes)

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CC du 17 décembre 2021 : D04 – Désignation de représentants de TCM au sein de divers organismes

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CC du 17 décembre 2021 : D03 – Élection des autres membres du Bureau

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CC du 17 décembre 2021 : D02 – Élection de Vice-Présidents

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CC du 17 décembre 2021 : D01 – Modalités d’organisation des scrutins pour le remplacement des Vice-Présidents et autres membres du bureau communautaire

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Compte-rendu

CR du Conseil communautaire du vendredi 17 décembre 2021

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Compte-rendu

ODJ du Conseil communautaire (17 décembre 2021)

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Compte-rendu

CR du Conseil communautaire du jeudi 7 octobre 2021

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CC du 7 octobre 2021 : D26 – CR des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution du CC au Président et au Bureau

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CC du 7 octobre 2021 : D25 – Indemnités de fonctions des élus communautaires

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CC du 7 octobre 2021 : D24 – Personnel communautaire – Mesures diverses

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CC du 7 octobre 2021 : D23 – Désignation de représentants

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CC du 7 octobre 2021 : D22 – Groupement d’intérêt public – Maison Grand Est Europe

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