CC du 17 décembre 2021 : D16 – Conventionnements avec l’Établissement Public Foncier du Grand-Est
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D15 – Décisions de mise en oeuvre du document-cadre d’utilisation de la TFPB par les bailleurs sociaux pour les logements en quartiers prioritaires pour l’année 2022
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D14 – Programme local de l’habitat 2020-2025 / Approbation du bilan annuel 2020
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D13 – Relation avec l’EPA Maison du Boulanger – centre culturel
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D12 – Attributions de subventions
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D11 – Attributions de fonds de concours
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D10 – Finances – Ajustements budgétaires 2021
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D09 – Transfert des zones d’activités économiques
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D08 – Rapport quinquennal sur les attributions de compensation période 2017 à 2021
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D07 – Exonération de la TEOM pour l’année 2022
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D06 – Création d’une régie autonome et fixation des tarifs pour l’année 2022
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D05 – Réseaux de chaleur (Chapelle Saint-Luc / les Noës-près-Troyes)
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D04 – Désignation de représentants de TCM au sein de divers organismes
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D03 – Élection des autres membres du Bureau
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D02 – Élection de Vice-Présidents
Télécharger la publicationCC du 17 décembre 2021 : D01 – Modalités d’organisation des scrutins pour le remplacement des Vice-Présidents et autres membres du bureau communautaire
Télécharger la publicationCR du Conseil communautaire du vendredi 17 décembre 2021
Télécharger la publicationODJ du Conseil communautaire (17 décembre 2021)
Télécharger la publicationCR du Conseil communautaire du jeudi 7 octobre 2021
Télécharger la publicationCC du 7 octobre 2021 : D26 – CR des décisions prises dans le cadre des délégations d’attribution du CC au Président et au Bureau
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