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CC du 7 octobre 2021 : D06 – Projet de renouvellement urbain Jules-Guesde

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CC du 7 octobre 2021 : D05 – Attributions 2021 de fonds de concours

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CC du 7 octobre 2021 : D04 – Déclassement d’une bande de terrain rue St-Martin-ès-Aires à Troyes

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CC du 7 octobre 2021 : D03 – Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales

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CC du 7 octobre 2021 : D02 – Instauration de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères sur le territoire de TCM

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CC du 7 octobre 2021 : D01 – Exercice 2021 – décision modificative n°1

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CC du 7 octobre 2021 : D00b – Approbation du procès-verbal du 12 juillet 2021

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CC du 7 octobre 2021 : D00A – Désignation d’un secrétaire de séance

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Compte-rendu

Ordre du jour du Conseil communautaire (7 octobre 2021)

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Délibération CC 12/07/2021

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Actes administratifs

Pass sanitaire : Habilitations pour contrôler l’accès aux établissements, lieux et évènements

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Compte-rendu

CR du Conseil communautaire du lundi 12 juillet 2021

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Compte-rendu

ODJ du Conseil communautaire (12 juillet 2021)

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Compte-rendu

Convocation Conseil communautaire (12 juillet 2021)

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Compte-rendu

CR du Conseil communautaire du jeudi 3 juin 2021

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Compte-rendu

Conseil communautaire du 3 juin 2021 : les délibérations

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Compte-rendu

ODJ du Conseil communautaire (3 juin 2021)

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Compte-rendu

Convocation Conseil communautaire (3 juin 2021)

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Magazine

Bulletin de Sainte-Maure n°34 – 2021

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Compte-rendu

Conseil communautaire du 8 avril 2021 : les délibérations

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