A2020-32 : Autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans le réseau public d’assainissement

D2020-41 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 105348

D2020-40 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103186

D2020-39 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103133

D2020-38 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103131

D2020-37 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 106600

D2020-36 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 101246

D2020-33 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 100172

D2020-43 : décision tarifaire relative au service de la Halle aux vélos

A2020-31 : Port obligatoire du masque de protection au sein des établissements ouverts au public gérés par Troyes Champagne Métropole