Rapport d’activités 2019
Télécharger la publicationPort obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par Troyes Champagne Métropole
Télécharger la publicationCR du conseil communautaire du 15 décembre 2020
Télécharger la publicationSynthèse des informations financières essentielles 2020
Télécharger la publicationOrientations budgétaires (DOB) 2020
Télécharger la publicationCR du conseil communautaire du 8 octobre 2020
Télécharger la publicationDécret 2020-1129 du 14 septembre 2020 – modalités de publication et d’affichage du plan de financement d’une opération d’investissement bénéficiant de subventions de personnes publiques
Télécharger la publicationCR du conseil communautaire du 16 juillet 2020
Télécharger la publicationCR du conseil communautaire du 10 juillet 2020
Télécharger la publicationConvocation Conseil communautaire (10 juillet 2020)
Télécharger la publicationD2020-44 : Décision modificative – régie de recettes et d’avances de location de vélos par TCM
Télécharger la publicationD2020-04 : création de 2 tarifs “Viens fêter ton anniversaire à la médiathèque” et “Comité d’entreprises et entreprises”
Télécharger la publicationD2020-03 : Modification des tarifs “inscriptions des demandeurs d’asile et des personnes en service civique”
Télécharger la publicationA2020-32 : Autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans le réseau public d’assainissement
Télécharger la publicationD2020-41 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 105348
Télécharger la publicationD2020-40 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103186
Télécharger la publicationD2020-39 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103133
Télécharger la publicationD2020-38 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103131
Télécharger la publicationD2020-37 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 106600
Télécharger la publicationD2020-36 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 101246
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