D2020-04 : création de 2 tarifs “Viens fêter ton anniversaire à la médiathèque” et “Comité d’entreprises et entreprises”

D2020-03 : Modification des tarifs “inscriptions des demandeurs d’asile et des personnes en service civique”

A2020-32 : Autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans le réseau public d’assainissement

D2020-41 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 105348

D2020-40 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103186

D2020-39 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103133

D2020-38 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103131

D2020-37 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 106600

D2020-36 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 101246

D2020-33 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 100172

D2020-43 : décision tarifaire relative au service de la Halle aux vélos

A2020-31 : Port obligatoire du masque de protection au sein des établissements ouverts au public gérés par Troyes Champagne Métropole

D2020-42 : Gratuité des tarifs d’inscriptions à la Médiathèque Jacques-Chirac

Centre pénitentiaire de Lavau : arrêté n° PCICP2020147-0001

Centre pénitentiaire de Lavau : avis de participation du public

Projet urbain partenarial pour le raccordement du futur centre pénitentiaire de Lavau au réseau assainissement

Modification de la demande de subvention du Tennis Club de Troyes

Cession de terrain dans le Parc du Grand Troyes

Avenant n°1 à la convention financière n°2019-276 conclue entre Troyes Champagne Métropole et Yschools

Épidémie Covid-19 : participation de Troyes Champagne Métropole au Fonds Résistance Grand Est