Rapport d’activités 2019

Port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par Troyes Champagne Métropole

CR du conseil communautaire du 15 décembre 2020

Synthèse des informations financières essentielles 2020

Orientations budgétaires (DOB) 2020

CR du conseil communautaire du 8 octobre 2020

Décret 2020-1129 du 14 septembre 2020 – modalités de publication et d’affichage du plan de financement d’une opération d’investissement bénéficiant de subventions de personnes publiques

CR du conseil communautaire du 16 juillet 2020

CR du conseil communautaire du 10 juillet 2020

Convocation Conseil communautaire (10 juillet 2020)

D2020-44 : Décision modificative – régie de recettes et d’avances de location de vélos par TCM

D2020-04 : création de 2 tarifs “Viens fêter ton anniversaire à la médiathèque” et “Comité d’entreprises et entreprises”

D2020-03 : Modification des tarifs “inscriptions des demandeurs d’asile et des personnes en service civique”

A2020-32 : Autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans le réseau public d’assainissement

D2020-41 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 105348

D2020-40 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103186

D2020-39 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103133

D2020-38 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103131

D2020-37 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 106600

D2020-36 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 101246