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Actes administratifs

Port obligatoire du masque de protection au sein des équipements publics gérés par Troyes Champagne Métropole

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Documents budgétaires

Publication des 10 plus hautes rémunérations

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Compte-rendu

CR du conseil communautaire du 15 décembre 2020

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Documents budgétaires

Synthèse des informations financières essentielles 2020

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Documents budgétaires

Orientations budgétaires (DOB) 2020

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Compte-rendu

CR du conseil communautaire du 8 octobre 2020

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Actes administratifs

Décret 2020-1129 du 14 septembre 2020 – modalités de publication et d’affichage du plan de financement d’une opération d’investissement bénéficiant de subventions de personnes publiques

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Compte-rendu

CR du conseil communautaire du 16 juillet 2020

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Compte-rendu

CR du conseil communautaire du 10 juillet 2020

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Actes administratifs

Convocation Conseil communautaire (10 juillet 2020)

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Actes administratifs

D2020-44 : Décision modificative – régie de recettes et d’avances de location de vélos par TCM

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Actes administratifs

D2020-04 : création de 2 tarifs “Viens fêter ton anniversaire à la médiathèque” et “Comité d’entreprises et entreprises”

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Actes administratifs

D2020-03 : Modification des tarifs “inscriptions des demandeurs d’asile et des personnes en service civique”

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Actes administratifs

A2020-32 : Autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans le réseau public d’assainissement

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Actes administratifs

D2020-41 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 105348

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Actes administratifs

D2020-40 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103186

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Actes administratifs

D2020-39 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103133

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Actes administratifs

D2020-38 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103131

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Actes administratifs

D2020-37 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 106600

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Actes administratifs

D2020-36 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’ESH Mon Logis pour le prêt n° 101246

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