CR du conseil communautaire du 10 juillet 2020

Convocation Conseil communautaire (10 juillet 2020)

D2020-44 : Décision modificative – régie de recettes et d’avances de location de vélos par TCM

D2020-04 : création de 2 tarifs “Viens fêter ton anniversaire à la médiathèque” et “Comité d’entreprises et entreprises”

D2020-03 : Modification des tarifs “inscriptions des demandeurs d’asile et des personnes en service civique”

A2020-32 : Autorisation de déversement d’effluents non domestiques dans le réseau public d’assainissement

D2020-41 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 105348

D2020-40 : Garantie d’emprunt accordée par TCM à l’OPH Troyes Habitat pour le prêt n° 103186