Consultation des offres

INFO COVID-19

Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.

Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr

L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr

Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.

Le service des marchés publics à votre écoute

Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques.
  • En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr

→ Plus d’infos

Les marchés publics

Opération de travaux de réhabilitation de l’ancienne clinique des Ursulines à Troyes en Maison de Santé Publique Professionnelle Universitaire Lot n°1 : Travaux préparatoires de désamiantage, de purges et de démolition de des logements situés au 13-21 rue

L’opération des travaux de réhabilitation de l’ancienne clinique des Ursulines à Troyes en Maison de Santé Publique Professionnelle Universitaire est décomposée en 4 phases comme suit : - Phase 1 : Travaux de réhabilitation Bâtiment A situé au 17 rue Raymond Poincaré à Troyes, travaux réalisés - Phase 2 : Travaux de réhabilitation de Logements situés au 13 - 21 rue Raymond Poincaré à Troyes, Lot n° 1 : Travaux de Désamiantage, Purges, Démolition – M2024-083 - objet de la présente consultation - Phase 3 : Travaux aménagement du Clos et couvert des Bât. B à G situés au 17 rue Raymond Poincaré à Troyes, lancés ultérieurement - Phase 4 : Construction neuve et aménagement intérieurs Bât B à G situés au 17 rue Raymond Poincaré à Troyes, lancés ultérieurement La présente consultation concerne uniquement le lot n°1 : Travaux préparatoires de désamiantage, de purges et de démolition de des logements situés au 13-21 rue Raymond Poincaré à Troyes dans le cadre de la réhabilitation des logements de la phase 2 pour le compte de Troyes Champagne Métropole. La visite sur site est obligatoire et se fera uniquement sur rendez-vous pris par le candidat. L’offre de toute entreprise candidate remise sans avoir effectué au préalable la visite du site sera déclarée irrégulière et rejetée. ( Se référer au RC). Ce marché contient une clause d'insertion sociale par l'activité économique. Cet engagement représente, sur la durée totale du Lot n° 01 travaux préparatoires de désamiantage, de purges et de démolition = 105 heures de travail

Date de publication : 19/11/2024
Date limite de remise des plis : 06/01/2025 17:00

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Travaux de rénovation et d’amélioration des sous-stations sur le réseau de chaleur des Chartreux - Lot n°1

Troyes Champagne Métropole, autorité organisatrice et compétente en matière de construction et d’exploitation de réseaux de chauffage urbain est propriétaire des réseaux de chauffage urbain qui dessert les communes de La Chapelle-Saint-Luc et des Noës-près-Troyes et Troyes quartier des Chartreux. De nombreux abonnés se sont nouvellement raccordés au réseau au cours des cinq dernières années, entraînant une augmentation de plus de 25 % de la puissance totale souscrite. L’équilibrage hydraulique du réseau de chaleur a été ajusté manuellement à l’aide des vannes d’équilibrage existantes. Cependant, les limites de l’adaptabilité de l’équilibrage manuel face à des situations dégradées, notamment lors de pannes de la chaufferie biomasse, ainsi que la vétusté de certaines vannes de régulation non étanches, ont entraîné des déséquilibres dans la répartition des débits au sein du réseau de chaleur. Afin de résoudre cette problématique, Troyes Champagne Métropole souhaite installer des vannes de régulation indépendantes de la pression dans les sous-stations les plus importantes. Cela constitue l’objet du présent marché. Ces vannes permettront de maintenir un équilibrage hydraulique optimal, assurant ainsi une distribution adéquate de la chaleur aux différents abonnés, quelles que soient les conditions. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot 1 : Fourniture et pose de vannes de régulation auto-équilibrantes indépendantes à la pression (PICV) en sous-station ; -Lot 2 : Fourniture et pose de vannes d’isolement du réseau de chaleur des Chartreux ; -Lot 3 : Modification hydraulique du réseau de chaleur des Chartreux ; -Lot 4 : Fourniture et pose de nouvelles pompes réseau sur le réseau de chaleur des Chartreux. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Les lots n°2 à 4 feront l’objet d’une consultation ultérieure. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse). En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution. Le délai de la période de préparation est de 45 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des prestations est de 60 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Date de publication : 28/11/2024
Date limite de remise des plis : 06/01/2025 17:00

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Mission de coordinateur sécurité et protection de la santé - Lots n°1 et 2

Le présent marché public concerne la mission de Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé dans le cadre de travaux d’assainissement, eaux pluviales, réseaux de chaleur, réhabilitation de digues, voirie, réseaux divers, ouvrages d’arts et bâtimentaires sur le territoire de Troyes Champagne Métropole. En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Assainissement, eaux pluviales, réseaux de chaleur et de réhabilitation des digues ; -Lot n°2 : Voirie et réseaux divers et ouvrages d’art ; -Lot n°3 : Bâtiment. La présente consultation ne concerne que le lots n°1 et 2. Le lot n°3 fera l’objet d’une consultation ultérieure. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots concernés par cette consultation. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -300 000€ HT sur la durée de validité du marché pour le lot n°1 -200 000€ HT sur la durée de validité du marché pour le lot n°2. Pour chaque lot, la durée de validité du marché est de 4 ans ferme à compter de sa date de notification au titulaire. Pour chaque lot, le délai d’exécution sera fixé à l’article E2 de l’acte d’engagement.

Date de publication : 04/12/2024
Date limite de remise des plis : 16/01/2025 17:00

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Travaux de maillage du réseau de chaleur de La Chapelle Saint-Luc / Les-Noes-Pres-Troyes

Troyes Champagne Métropole, autorité organisatrice et compétente en matière de construction et d’exploitation de réseaux de chauffage urbain est propriétaire du réseau de chauffage urbain de La Chapelle Saint-Luc / Les-Noës-Près-Troyes. Ce réseau est alimenté par une chaufferie et une cogénération gaz, ainsi que par une Unité de Valorisation Energétique (UVE) située à l’extrémité opposée. Dans cette configuration, certaines zones du réseau sont plus éloignées de l’UVE que de la chaufferie gaz. Par conséquent, dans certaines conditions de fonctionnement, la chaufferie gaz fournit de la chaleur aux sous-stations proches, alors que l’UVE pourrait encore fournir de l'énergie mais est limitée par la distance avec ces sous-stations. L’objectif étant d’optimiser l’utilisation des énergies renouvelables et de récupération (ENR&R), la Régie Réseaux de Chaleur de Troyes Champagne Métropole souhaite réduire la distance séparant l’UVE de certaines sous-stations en maillant le réseau dans une zone stratégique. Ce maillage permettra également d’améliorer la résilience du réseau en sécurisant l'alimentation de la majorité des sous-stations depuis deux parcours de distribution différents. Cela assurera une continuité de service en cas de défaillance ou de maintenance. En application de l’article L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché ne sera pas alloti car il ne concerne qu’un seul corps d’Etat. En effet, les prestations à réaliser dans le cadre du présent marché public ne sont pas dissociables techniquement (fourniture et pose de canalisations) et font appel aux mêmes moyens humains et matériels ainsi qu’à une seule et même technicité. Le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et dans la limite du montant quantitatif estimatif maximum fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse). En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution. Le délai de la période de préparation est de 45 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des prestations est de 45 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC).

Date de publication : 06/12/2024
Date limite de remise des plis : 20/01/2025 17:00

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Fourniture et livraison de bornes d'apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ménagers

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de bornes d’apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ménagers. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture de BAV aériennes et pièces détachées -Lot n°2 : Fourniture de BAV semi-enterrées et pièces détachées, -Lot n°3 : Fourniture de BAV enterrées et pièces détachées -Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées pour BAV enterrées existantes. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les 4 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximums suivants : -Lot n°1 : 1 200 000 € HT valable pour chaque période du présent marché ; -Lot n°2 : 800 000 € HT valable pour chaque période du présent marché ; -Lot n°3 : 800 000 € HT valable pour chaque période du présent marché ; -Lot n°4 : 400 000 € HT valable pour chaque période du présent marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, par période de 2 ans. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés au sein de l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative pour les lots 2, 3 et 4 (cf article 3-4 du RC). Les candidats devront obligatoirement fournir l'échantillon visé à l'article 5-3 du RC UNIQUEMENT POUR LE LOT n°1.

Date de publication : 11/12/2024
Date limite de remise des plis : 31/01/2025 17:00

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Troyes Champagne Métropole