Consultation des offres

INFO COVID-19

Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.

Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr

L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr

Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.

Le service des marchés publics à votre écoute

Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques.
  • En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr

→ Plus d’infos

Les marchés publics

Relance - Maintenance des installations de vidéoprotection et de vidéosurveillance de Troyes Champagne Métropole

La présente consultation concerne la relance des prestations de maintenance des installations de vidéoprotection et des dispositifs de vidéosurveillance de Troyes Champagne Métropole. Pour mémoire la consultation initiale a été déclarée sans suite. La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles L.2113-10, R.2124-2, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot 1 : Maintenance des installations de vidéoprotection du Centre de Supervision Urbain Intercommunal -Lot 2 : Maintenance des installations de vidéosurveillance des déchèteries de Troyes Champagne Métropole -Lot 3 : Maintenance des installations de vidéosurveillance des aires d’accueil et de grands passages des gens du voyage de Troyes Champagne Métropole Les marchés ne sont pas décomposés en tranches. Les marchés ne sont pas décomposés en phases. La consultation aboutira à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire pour chacun des lots, traité à prix mixtes : - la maintenance préventive sera traitée à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP de chacun des lots. - la maintenance corrective sera traitée à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum, conformément aux dispositions de l’article R.2162-4-3° du Code la Commande Publique. Le titulaire sera consulté à chaque survenance d’un besoin par l’émission d’un bon de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la Commande Publique. Chaque accord-cadre (1 par lot) sera conclu pour 12 mois à compter du 1er novembre 2020, renouvelable 3 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, les 1er novembre 2021, 2022 et 2023. Les bons de commande ne peuvent être émis que pendant la durée de validité de l’accord-cadre. La présentation de variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Visite facultative (se reporter à l'article 3-7)

Date de publication : 21/08/2020
Date limite de remise des plis : 23/09/2020 17:00

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RELANCE DU LOT 4 AUVENTS RELATIF A LA CRÉATION DE LA NOUVELLE PLACETTE PALISSY A LA CHAPELLE SAINT-LUC

La consultation a pour objet la relance du lot 4 « Auvents » relatif aux travaux de création d’une placette sur la rue Bernard Palissy à la Chapelle Saint-Luc.

Date de publication : 01/09/2020
Date limite de remise des plis : 24/09/2020 17:00

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Maîtrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation de l'extension du campus des Comtes de Champagne

La consultation porte sur les prestations suivantes : Maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation de l’extension du campus des Comtes de Champagne. Il s’agit d’un marché public de prestations intellectuelles, traité à prix global et forfaitaire concernant la rémunération du mandataire. La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles R.2124-1, R.2124-2-1, R.2131-16-1, R.2161-2 et R.2161-3-2 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation n’est pas divisée en lot car elle ne permet pas l’identification de prestations distinctes. La présentation de variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n’est pas prévu une prestation supplémentaire éventuelle. Le délai de validité des propositions est de 150 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Le marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification au titulaire.

Date de publication : 24/08/2020
Date limite de remise des plis : 28/09/2020 17:00

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Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension ou de réhabilitation des ouvrages hydrauliques

Le présent accord-cadre, a pour objet la réalisation d’études de maîtrise d’œuvre pour les travaux de renouvellement, d’extension ou de réhabilitation des ouvrages hydrauliques d’eaux usées et d’eaux pluviales dans le cadre de programmes pluriannuels de travaux sur le périmètre géographique de Troyes Champagne Métropole. Les opérations de travaux concernées par le présent accord-cadre de maitrise d’œuvre sont les suivantes: - Création ou réhabilitation (avec ou sans tranchées ouvertes) de réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales ou unitaires (y compris les branchements) ; - Création ou réhabilitation de postes de refoulement ou de relèvement ; - Création ou réhabilitation d’ouvrages de stockage et/ou de traitement des eaux pluviales. Chaque marché subséquent fera l’objet d’une mise en concurrence précisant les missions demandées et le programme de l’opération. Ce dernier établit les attentes particulières de la Régie Assainissement de Troyes Champagne Métropole. La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2124-2-1°, R. 2131-16 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique (CCP). Le présent marché public est soumis aux dispositions des articles L2430-1 à L2432-2 du Code de la commande publique, et à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé. Le marché public pourra comprendre une mission de base de maîtrise d’œuvre, au sens du Code de la commande publique et de son arrêté d’application du 22 mars 2019 susvisé. A ce titre, la mission de base confiée au titulaire du marché pourra comprendre tout ou partie les missions suivantes : EP ou ED, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC et AOR. Outre les missions susvisées, le titulaire pourra se voir confier une mission complémentaire de levés topographiques. La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les marchés subséquents peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une période de 4 ans fermes à compter de sa notification au titulaire. L'accord-cadre est multi-attributaires. il sera retenu trois prestataires, pour toute la durée de l’accord-cadre. Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires à marché(s) subséquent(s). Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Si l’acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu’un besoin entrant de le cadre du présent accord-cadre surviendra. En application de l’article R.2162-4-3° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation n’est pas allotie car la mission de maitrise d’œuvre ne permet pas en l’espèce l’identification de prestations distinctes. La présentation de variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée.

Date de publication : 03/09/2020
Date limite de remise des plis : 05/10/2020 17:00

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opération implantation local d'exploitation gare routière relance lot n°3 "carrelages faïences".

la présente consultation a pour objet, la relance du lot no3 " carrelages - faïences " dans le cadre de la réalisation des travaux nécessaires à l'aménagement d'un local d'exploitation à la gare routière de Troyes, situé Rue du Ravelin à Troyes (10). la maîtrise d'ouvrage déléguée est assurée par Troyes Parc Auto. Une visite des lieux sera organisée avec présence obligatoire des candidats. Une attestation de visite signée du candidat et du maître d'ouvrage délégué sera exigée avec l'offre remise. Pour ces visites, les soumissionnaires intéressés devront prendre contact : + avec M. Eric SAILLARD aux coordonnées suivantes : - par courriel, à l'adresse suivante : eric.saillard@troyesparcauto.com -Par téléphone, au 06.08.73.79.56 Toute offre d'un candidat, remise sans avoir effectué au préalable la visite du site avec un représentant de Troyes Parc Auto, sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. La visite des lieux permettra aux candidats de se rendre compte de la nature exacte des lieux et les contraintes liées sur lesquels ils devront intervenir et ce, afin de prévoir dans leur prix toutes les incidences financières particulières découlant de l'exécution du présent marché. En aucun cas les entreprises ne pourront arguer d'une méconnaissance des lieux pour se soustraire à leurs obligations, ou réclamer des suppléments de prix. La conception des ouvrages et les contraintes qui s'y rattachent imposent aux entreprises une analyse complète de toutes les sujétions inhérentes à l'exécution du marché. L'Entrepreneur joindra à son offre l'attestation de visite obligatoire du site dûment remplie. La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2113-10, R. 2123-1-1° et R. 2131-12 du Code de la Commande Publique. La présentation de variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisée. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée.

Date de publication : 10/09/2020
Date limite de remise des plis : 05/10/2020 17:00

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implantation d'un parc de location de vélos - relance du lot n°3 carrelages Faïences.

la présente consultation a pour objet, la relance du lot no3 " carrelages - faïences " dans le cadre de la réalisation des travaux nécessaires à l'aménagement d'un parc de location de vélos à la gare de Troyes, situé Cour de la Gare à Troyes (10). La maîtrise d'ouvrage déléguée est assurée par Troyes Parc Auto. La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2113-10, R. 2123-1-1° et R. 2131-12 du Code de la Commande Publique. Une visite des lieux sera organisée avec présence obligatoire des candidats. Une attestation de visite signée du candidat et du maître d'ouvrage délégué sera exigée avec l'offre remise. Pour ces visites, les soumissionnaires intéressés devront prendre contact : + avec M. Eric SAILLARD aux coordonnées suivantes : - par courriel, à l'adresse suivante : eric.saillard@troyesparcauto.com -Par téléphone, au 06.08.73.79.56 Toute offre d'un candidat, remise sans avoir effectué au préalable la visite du site avec un représentant de Troyes Parc Auto, sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Le pouvoir adjudicateur procédera à des négociations technique et/ou financière avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable dans les conditions fixée au règlement de la consultation. En application de l’article R. 2123-5 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché, objet de la présente consultation, sur la base des offres initiales sans négociation. Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres. La présentation de variantes libres entreprise, quel que soit son objet, n’est pas autorisée. A défaut, la variante libre du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Quant au délai de validité des propositions négociées, il sera de 120 jours à compter de la date limite fixée par les services opérationnels pour la réception des offres négociées.

Date de publication : 10/09/2020
Date limite de remise des plis : 05/10/2020 17:00

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travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement de Troyes Champagne Métropole - programme 2019-1 lot no1: secteur périphérique du bouchon de champagne de la ville de Troyes.

le présent marché a pour objet les travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement du secteur périphérique du bouchon de champagne de la Ville de Troyes - programme 2019-1. Eaux usées. Ce programme concerne la réhabilitation de secteurs identifiés lors de la réalisation du Schéma Directeur d'assainissement (Sda) afin de réduire les Eaux Claires Parasites (Ecp) arrivant à la station d'épuration qui connaît, notamment, des non-conformités quant aux paramètres MES (Matières en suspension) suite aux surcharges hydrauliques de la station. La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2123-1-1° et R. 2123-1 du Code de la Commande Publique (Ccp). Conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est divisée en deux lots distincts : - lot n°1 : secteur périphérique du bouchon de champagne de Troyes ; - lot n°2 : secteur avenue du 1er mai àtroyes. S'agissant du lot n°2, il fera l'objet d'une consultation ultérieure. La consultation aboutira à la conclusion d'un marché ordinaire, traité à prix unitaires dans la limite du montant maximum arrêté à l'article D1 de l'acte d'engagement. Conformément aux articles R2151-8 et R2151-10 du Code de la Commande Publique, l'acheteur admet la présentation d'une variante maximum qui portera sur la canalisation principale (se référer à l'article 3-6 du règlement de la consultation). Le candidat pourra proposer du Grès au titre de sa variante. Le cas échéant le candidat qui souhaiterait remettre une offre variante devra également remettre une offre pour la solution de base sous peine d'irrégularité de son offre. Les entreprises qui soumissionnent s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières. Cet engagement représente 1575 heures de travail sur la durée totale de l'opération. En application de l'article R. 2123-5 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché, objet de la présente consultation, sur la base des offres initiales sans négociation. Le cas échéant le délai de validité des propositions négociées, sera de 120 jours à compter de la date limite fixée par les services opérationnels pour la réception des offres négociées. Les sous-critères du critère "qualité traduisant la valeur technique de l'offre" sont les suivants: - la qualité des fournitures et matériaux proposés pour l'exécution du présent marché ; sous-critère noté sur 5 points ; - la pertinence, la qualité et l'expertise des moyens humains affectés à l'opération y compris les moyens matériels; sous-critère noté sur 15 points ; -La pertinence du mode opératoire et des techniques mises en œuvre proposés par le candidat pour la réalisation des prestations objet de la présente consultation; sous-critère noté sur 50 points ; - les mesures prises en matière d'hygiène, sécurité, accès aux riverains, signalisation du chantier y compris les mesures en matière de protection environnementale; sous-critère noté sur 5 points ; -La pertinence et la justesse de la note de calcul des gaines mises en place pour le chemisage; sous-critère noté sur 10 points ; En application de l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique, chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa proposition par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante : http://www.xmarches.fr avant la date et heure limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation

Date de publication : 22/09/2020
Date limite de remise des plis : 16/10/2020 17:00

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