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Consultation des offres
INFO COVID-19
Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.
Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr
L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr
Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.
Le service des marchés publics à votre écoute
Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.
Communiqué : dématérialisation des procédures
- Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques. - En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr
Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !
LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS
Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr
Les marchés publics
Les prestations concernent la collecte en bennes de déchets bois et cartons de type déchets ménagers et assimilés. S’agissant de Troyes Champagne Métropole, il s’agit de collecte à partir de déchèteries et tout autre site du territoire. S’agissant de la Ville de Troyes, il s’agit de collecte à partir du Centre Technique Municipal (CTM) ou tout autre site du territoire.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 : Collecte et traitement des déchets de bois des déchèteries de Troyes Champagne Métropole,
-Lot n°2 : Collecte et traitement des déchets cartons des déchèteries de Troyes Champagne Métropole,
-Lot n°3 : Collecte et traitement des déchets de bois de la plateforme de gestion des déchets municipaux de la Ville de Troyes,
-Lot n°4 : Collecte et traitement des déchets cartons de la plateforme de gestion des déchets municipaux de la Ville de Troyes.
En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 4 lots concernés.
Les 4 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de :
-500 000 € HT annuel s’agissant du lot n°1 ;
-120 000 € HT annuel s’agissant du lot n°2 ;
-12 000 € HT annuel s’agissant du lot n°3 ;
-18 000 € HT annuel s’agissant du lot n°4.
Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter du 1er juillet 2024 (ou de sa date de notification si postérieure) pour une durée d’un an.
Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.
Pour chaque lot :
Les bons de commandes ne pourront être émis qu’à compter du 1er juillet 2024.
Un bon de commande estimatif (annuel ou trimestriel ou mensuel, etc) sera notifié au titulaire.
Par la suite, le commanditaire déclenchera les demandes d’enlèvements auprès du titulaire. Les quantités réellement exécutées seront renseignées au sein du compte-rendu mensuel d’exploitation et contrôlés par l’acheteur lors de sa vérification.
Les délais d’exécution afférents à ces prestations sont fixés au sein du CCTP ou au sein du bon de commande le cas échéant
Visite des lieux :
-Sans objet s’agissant des lots 3 et 4
-S’agissant des lots n°1 et 2, une visite des lieux est facultative (cf article 3-4 du RC). Date de publication : 13/04/2024 L’accord-cadre vise à permettre à la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques-médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l’accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance.
Les ressources numériques en ligne faisant l’objet de la présente consultation devront majoritairement être accessibles à partir d’une rubrique du portail de la Médiathèque et à distance (portail IGUANA développé par la société MOBYDOC / AXIELL).
La Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole est constituée de 3 établissements :
- La Médiathèque centrale.
- La Médiathèque des Marots (annexe).
- La Médiathèque des Chartreux (annexe).
Par ailleurs, le réseau des bibliothèques municipales de Troyes Champagne Métropole rassemble les bibliothèques municipales des villes de Bréviandes, La Chapelle Saint Luc, La Rivière de Corps, Pont-Sainte-Marie, Saint-André-Les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-Les-Villas, Saint Parres-aux-Tertres et Sainte-Savine. Cette liste n’est pas exhaustive et est susceptible d’évoluer durant le marché en fonction de l’intégration de nouvelles structures dans le réseau.
L’ensemble de ce réseau est administré par le SIBG V Smart commercialisé par la société MOBYDOC / AXIELL. Ce réseau administre environ 10 200 usagers inscrits.
Le réseau de la Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole met à la disposition de ses usagers, dans chacun des sites, des postes (PC ou tablettes) pour consulter le portail de la Médiathèque et/ou pour consulter des ressources numériques.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est divisée en plusieurs lots définis comme suit :
- Lot n°1 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de livres numériques en ligne (streaming)
- lot n°2 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de lectures en ligne (streaming) pour la jeunesse
-Lot n°3 : Abonnement et accès à une ressource numérique de consultation de vidéos à la demande (VOD).
-Lot n°4 : Abonnement à une ressource numérique d’autoformation avec exercices interactifs
-Lot n°5 : Abonnement et accès à une ressource numérique d’autoformation avec exclusivement des vidéos
-Lot n°6 : Abonnement à une ressource numérique d’autoformation et d’apprentissage du français exclusivement avec parcours personnalisé
-Lot n°7 : Abonnement à une ressource numérique de presse en ligne
-Lot n°8 : Abonnement à une base de données et outil de recherches bibliographiques pour le réseau de lecture publique.
Cette consultation concerne uniquement la relance du lot n°1. Les lots 2 à 8 ont fait l’objet d’une précédente consultation.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, le lot n°1 sera conclu avec un montant maximum de 14 000 € HT annuel.
Le présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2025. Il est reconductible, 2 fois tacitement, par année civile. Sa date de fin est donc prévue au 31 décembre 2027.
Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non reconduction, un courrier sera adressé au titulaire du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.
La mise en service devra intervenir dans un délai maximum de 7 jours calendaires après réception du bon de commande. Le délai d’exécution des prestations sera rappelé dans le cadre de chaque bon de commande. Date de publication : 19/04/2024 Il s'agit d'une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques).
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’accompagnement diverses pour les personnes de la Cité de l’Emploi. Le contexte précis de la consultation est explicité en préambule du CCTP.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 : Accompagnement des participants de la Cité de l’emploi à la réalisation d’interview de professionnels
-Lot n°2 : Réalisation et montage de vidéos
-Lot n°3 : Coaching collectif et individuel pour lever les freins du retour à l’emploi
-Lot n°4 : Accompagnement de personnes sur la maîtrise du français pour l’examen du code de la route
-Lot n°5 : Leçons de conduite
-Lot n°6 : Accompagnement psychologique.
Conformément à l’article R2113-1 du code de la commande publique, l’opérateur économique ne pourra pas soumissionner à l’ensemble des lots :
L’opérateur économique du lot 3 ne peut répondre au lot 6.
L’opérateur économique du lot 6 ne peut répondre au lot 3.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d’un montant maximum fixé comme suit :
-Lot n°1 : Accompagnement des participants de la Cité de l’emploi à la réalisation d’interview de professionnels : 60 000 € montant maximum HT annuel
-Lot n°2 : Réalisation et montage de vidéos : 40 000 € montant maximum HT annuel
-Lot n°3 : Coaching collectif et individuel pour lever les freins du retour à l’emploi : 100 000 € montant maximum HT annuel
-Lot n°4 : Accompagnement de personnes sur la maîtrise du français pour l’examen du code de la route : 8 000 € montant maximum HT annuel
-Lot n°5 : Leçons de conduite : 10 000 € montant maximum HT annuel
-Lot n°6 : Accompagnement psychologique : 20 000 € montant maximum HT annuel
Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2024.
Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, pour une période de 12 mois.
Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.
S'agissant du lot n°5 : Il est prévu une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) pour le présent lot. Celle-ci revêt un caractère facultatif. La PSE facultative portera sur une séance de conduite sur simulateur. Se référer à l'article 3.6.2 du RC.
Pour le lot 1 :
Le lieu d’animation est à la charge du prestataire (frais éventuels de location de salle compris dans le prix de la prestation totale), qui devra rechercher un lieu d’animation dans un rayon de 5 km autour du périmètre de la ville de Troyes, et si possible proche d’un arrêt de bus. En effet, le titulaire interviendra pour une population issue des QPV nécessitant peu de déplacements.
Pour les lots 3 à 5 :
Le prestataire devra se charger de trouver un lieu pour les séances collectives dans un rayon de 5 km autour du périmètre de la ville de Troyes, et si possible proche d’un arrêt de bus (frais éventuels de location de salle compris dans le prix de la prestation totale). En effet, le titulaire interviendra pour une population issue des QPV nécessitant peu de déplacements. Date de publication : 24/04/2024 Le présent marché est passé dans le cadre d’un groupement de commande entre la Ville de Troyes et Troyes Champagne Métropole, dont Troyes Champagne Métropole assure la coordination au nom de l’ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application des dispositions des articles L. 2113-7 et L. 2113-8 du Code de la Commande Publique.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de balayage sur les voiries d’intérêt communautaire, les zones d’activités et certains équipements de Troyes Champagne Métropole (Lot 2) et d’autres prestations spécifiques ponctuelles telles que la réalisation de prestations de nettoiement sur les voies situées sur le domaine public de la Ville de Troyes (Lot 1). Le présent marché pourra également être utilisé pour le ramassage de végétaux, la mise à disposition de personnel lors de phénomènes exceptionnels (tempêtes, inondations…).
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la consultation est allotie comme suit :
-Lot n°1 : Prestations de balayage des voiries et des parkings sur le territoire de la ville de Troyes ;
-Lot n°2 : Prestations de balayage des voiries et des parkings sur le territoire de Troyes Champagne Métropole ;
En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots.
Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique.
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de :
-30 000 € HT annuel s’agissant du lot n°1 ;
-50 000 € HT annuel s’agissant du lot n°2.
Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an.
Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois.
Pour chaque lot, les prestations s’exécuteront à compter de la date prescrite dans le bon de commande.
Intervention d’urgence (prix 1.e du BPU) :
Le cas d’urgence peut être défini comme suit :
-à la suite d’une manifestation engendrant d’importantes salissures sur la voirie ;
-l’incapacité d’intervention du service de l’acheteur à intervenir rapidement (panne de matériels, etc) ;
-à la suite d’un cas de force majeure engendrant d’importantes salissures sur la voirie.
Le délai d’exécution de l’intervention d’urgence sera de 2h à compter de la sollicitation par téléphone, puis de la confirmation par écrit. Un bon de commande de régularisation interviendra par la suite.
Une visite des lieux d’exécution est facultative (cf article 3-4 du RC). Date de publication : 25/04/2024Collecte et traitement des déchets de bois et carton
Date limite de remise des plis : 14/05/2024 17:00Abonnement et accès à des ressources numériques Lot n°1 - RELANCE
Date limite de remise des plis : 21/05/2024 17:00Prestations d'accompagnement diverses pour les personnes de la Cité de l'emploi
Date limite de remise des plis : 22/05/2024 17:00Prestations de balayage des voiries
Date limite de remise des plis : 27/05/2024 17:00