Consultation des offres

INFO COVID-19

Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.

Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr

L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr

Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.

Le service des marchés publics à votre écoute

Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques.
  • En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr

→ Plus d’infos

Les marchés publics

Fourniture de produits chimiques, réactifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l’exploitation des stations d’épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d’agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d’assainissement. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit: -Lot n°1 : Fourniture et livraison d’acide, soude et d’hypochlorite de sodium -Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot n°3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot n°4 : Fourniture et livraison de charbons actifs. Pour chacun des lots, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Chaque accord-cadre sera conclu avec un montant maximum : -Lot n°1 : avec un montant maximum de 90 000 € HT annuel -Lot n°2 : avec un montant maximum de 360 000 € HT annuel -Lot n°3 : avec un montant maximum de 360 000 € HT annuel -Lot n°4 : avec un montant maximum de 60 000 € HT annuel. Pour chacun des lots, le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 an. Celui-ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une nouvelle période de 1 an à compter de sa date anniversaire (=date de notification). Le délai de livraison des prestations est de 21 jours calendaire maximum à compter de la date prescrite dans le bon de commande. Ce délai comprend la livraison de la fourniture ainsi que du bordereau de livraison avec descriptif des produits et quantités effectivement livrés. Le délai de livraison global proposé par le candidat dans l’acte d’engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d’engagement du candidat, c’est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle. Une visite des lieux est facultative et recommandée. Se référer à l'article 3-4 du RC.

Date de publication : 16/09/2021
Date limite de remise des plis : 26/10/2021 17:00

Voir le détail

Fourniture et acheminement d'énergie pour le réseau de chaleur de Troyes Champagne Métropole

Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont divisées en 2 lots définis ci-après : -Lot n°1 : Fourniture et acheminement de gaz naturel sur le réseau Chantereigne ; -Lot n°2 : Fourniture et acheminement de gaz naturel sur le réseau des Chartreux. La présente consultation concerne uniquement le lot 1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure. La présente consultation a pour objet la fourniture et l’acheminement de gaz naturel sur le réseau Chantereigne (lot 1). Ce réseau construit en 1970, est depuis l’origine exploité sous délégation de service public (DSP). Le contrat actuel, attribué en 2012 à SELYA (société dédiée détenue à 51% par la Société d’Economie Mixte Energie et à 49 % par la société Cofely), doit s’achever au 3 janvier 2022. A compter de cette date, le réseau est repris en gestion directe par la communauté d’agglomération (régie à autonomie financière). Le présent marché public vient assurer la continuité de fourniture et d’acheminement de gaz naturel à la chaufferie et à la cogénération du réseau de chaleur, en vue de la reprise d’exploitation du service. La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Pas de tranches, ni de phases. La présente consultation aboutira à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 4 prestataires, pour toute la durée de l’accord-cadre (4 ans ferme à compter de la date d’envoi de la notification aux titulaires de l’accord-cadre). Les 4 prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Le présent marché public sera conclu avec un montant maximum annuel de 3 000 000 € HT.

Date de publication : 20/09/2021
Date limite de remise des plis : 27/10/2021 17:00

Voir le détail

Fourniture et livraison de carburants, fioul domestique et GNR pour Troyes Champagne Métropole - RELANCE - Lot n°2 Fourniture de fioul domestique et GNR

Le présent marché a pour objet la relance du lot n°2 fourniture et livraison de fioul domestique et GNR relatif à la consultation initiale fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives magnétiques, de fioul domestique ainsi que de gasoil non routier (GNR) pour les besoins de Troyes Champagne Métropole. Pour mémoire, le lot n°1 concernait la fourniture de carburants par carte accréditive. Celui-ci a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le lot n°2 concerne uniquement la fourniture et la livraison de fioul domestique et de GNR (gasoil non routier) pour Troyes Champagne Métropole. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-3° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu sans montant minimum ni montant maximum. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée d’un an. Les bons de commande ne pourront être émis qu’à compter du 02 décembre 2021. Celui-ci est reconductible 3 fois, par voie tacite, pour une période de 12 mois à compter de sa date anniversaire (=date de notification). Le titulaire disposera d’un délai de 4 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande (BDC) pour effectuer la livraison. Le délai de livraison proposé par le candidat dans l’acte d’engagement se substitue au délai maximal et a une valeur contractuelle. A défaut d’engagement du candidat, c’est le délai maximal qui sera retenu et aura une valeur contractuelle. En cas d’urgence, le titulaire disposera d’un délai 24h maximum (jours fériés, samedi et dimanche compris) à compter de la réception du bon de commande. Le délai d’urgence peut être demandé pour un réapprovisionnement rapide pour les raisons suivantes : -Fuite des cuves ; -Maintenance des groupes nécessitant une purge ; -Manifestation spontanée et non prévue nécessitant l’utilisation des installations du stade ou d’un autre site sur Troyes Champagne Métropole. D’une manière générale, le titulaire devra avertir le représentant du pouvoir adjudicateur, dont les coordonnées seront reportées au sein du BDC, de l’heure de la livraison 24h auparavant. En cas d’urgence, le titulaire devra avertir le représentant du pouvoir adjudicateur de l’heure de la livraison 2h auparavant. Le lieu de livraison sera indiqué dans chaque bon de commande. A ce jour, 3 lieux de livraison sont connus du pouvoir adjudicateur à savoir : -Stade de l’Aube – Avenue Robert Schuman – 10 000 Troyes -STEP de Barberey – rue de la Noue Robert – 10 600 Barberey Saint Sulpice -Médiathèque Jacques Chirac – Boulevard Gambetta - 10 000 Troyes. D’autres sites que ceux susvisés pourront être concernés par ce marché en fonction des besoins et sur le périmètre de Troyes Champagne Métropole.

Date de publication : 13/09/2021
Date limite de remise des plis : 05/11/2021 17:00

Voir le détail

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Cette consultation a pour objet la collecte et le traitement des déchets de Troyes Champagne Métropole. La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est divisée en plusieurs lots définis comme suit: Lot n°1 Collecte et traitement des encombrants et tout-venant Lot n°2 Collecte et traitement des gravats Lot n°3 Collecte et traitement des déchets verts Lot n°4 Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages hors éco DDS Lot n°5 Collecte et traitement des métaux Pour chaque lot, la durée d’exécution de l’accord-cadre est fixée à 24 mois à compter du 1er février 2022. Celui-ci est reconductible 2 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an. La durée maximale de l’accord-cadre est de 4 ans. Une visite des lieux d’exécution est FACULTATIVE pour tous les lots. Le marché est traité à prix unitaires.

Date de publication : 04/10/2021
Date limite de remise des plis : 05/11/2021 17:00

Voir le détail