Consultation des offres

INFO COVID-19

Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.

Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr

L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr

Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.

Le service des marchés publics à votre écoute

Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques.
  • En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr

→ Plus d’infos

Les marchés publics

Fourniture et installation de moniteurs au Centre des opérations et de renseignements de la Gendarmerie de Rosières

La présente consultation concerne l'installation de moniteurs (écrans plats) et PC associés au Centre d'opérations et de Renseignement de la Gendarmerie de Rosières-Près- Troyes (Corg) qui permettront le partage d'images de vidéoprotection avec le Centre de Supervision Urbain afin de créer un continuum de sécurité. La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1 du Code de la Commande Publique. La consultation aboutira à la conclusion d’un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire. Le marché public n’est pas décomposé en tranches. Le marché public n’est pas décomposé en phases.

Date de publication : 16/06/2022
Date limite de remise des plis : 30/06/2022 17:00

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COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE - Lot n°7 : Exploitation des déchèteries de Troyes Champagne Métropole

La présente consultation concerne pour la tranche ferme l’exploitation de cinq déchèteries de Troyes Champagne Métropole à savoir :La Déchèterie de Saint-Julien-Les-Villas, la déchèterie de Sainte Savine ,la déchèterie de Pont Sainte Marie Avenue des Tirverts,, la déchèterie de La chapelle Saint Luc et la déchèterie de Saint Lyé.L a tranche optionnelle n°1 du présent marché a pour objet l’exploitation des déchèteries suivantes exploitées en régie par Troyes Champagne Métropole :la déchèterie de Bucey-en-Othe et lla déchèterie de Vauchassis. Le marché a également pour objet la compaction des déchets et la fourniture de défibrillateur dans les déchèteries susvisées. La durée de validité du marché est de 48 mois, à compter sa date de notification au titulaire. Il reconductible 2 fois, par voie tacite, pour une période de 1 an. la consultation est allotie comme suit : - Lot n°1 : Transfert et Traitement des encombrants et tout-venant - Lot n°2 : Collecte et traitement des gravats - Lot n°3 : Collecte et traitement des déchets verts - Lot n°4 : Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages hors éco DDS - Lot n°5 : Collecte et traitement des métaux - Lot n°6 : Collecte des encombrants et tout-venant - Lot n°7 : Exploitation des déchèteries de Troyes Champagne Métropole La présente consultation a pour objet uniquement le lot n°7 « Exploitation des déchèteries de Troyes Champagne Métropole ». Les lots n°1 à 5 ont déjà fait l’objet d’une attribution préalable. Le lot 6 a fait l’objet d’un avis d’appel à la concurrence le 12 mai 2022.

Date de publication : 01/06/2022
Date limite de remise des plis : 04/07/2022 17:00

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RELANCE DE LA FOURNITURE DE COMPOSTEURS ET DE LEURS ACCESSOIRES

Cette consultation a pour objet la relance de la fourniture de composteurs et de leurs accessoires. La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. la consultation est divisée en 3 lots. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations de cet accord-cadre seront conclues avec un montant maximum fixé en valeur comme suit :Lot 1 Composteurs de 400L et accessoires: Lot 2 Composteurs de 600L et accessoires: Lot 3 Composteurs de 1300L et accessoires: LES CANDIDATS DEVRONT FOURNIR LES ECHANTILLONS SUIVANTS POUR LES LOTS 1 ET 2. Pour le lot n°3, le pouvoir adjudicateur entend réaliser des essais pour apprécier la qualité du caractère modulable et du fonctionnement du composteur.

Date de publication : 11/06/2022
Date limite de remise des plis : 11/07/2022 17:00

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Accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'énergie pour le réseau de chaleur de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2

Le présent marché a pour objet la fourniture et l’acheminement de gaz naturel et de biométhane sur le réseau de chauffage urbain des Chartreux. Le réseau de Chaleur des Chartreux a été construit en 1989 dans le cadre d’une Délégation de Service Public (DSP) de type concessif confiée à la Société d’Economie Mixte Energie sous l’autorité de la ville de Troyes pour une durée de 25 ans. Au cours des années, ce réseau s’est notamment étendu sur le parc technologique de l’Aube et sur le périmètre de la commune de Rosières-près-Troyes. La ville de Troyes a donc logiquement transféré cette compétence à la Communauté d’Agglomération qui gérait en parallèle le réseau de chaleur de la Chapelle Saint-Luc/les Noës-Près-Troyes depuis 1970. L’intégration de la compétence à la Communauté d’Agglomération a été effective le 27 octobre 2014, date de l’arrêté préfectoral actant la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération. Le contrat actuel a été attribué le 1er juillet 2016 pour 6 ans à la SEM Energie dans le cadre d’une DSP de type affermage. Il arrive donc à échéance le 1er juillet 2022. Le service étant repris en régie par Troyes Champagne Métropole, le présent marché vient assurer la continuité de fourniture et d’acheminement de gaz naturel à la chaufferie principale Chartreux et à la chaufferie secours du Centre Hospitalier de Troyes (CHT) sur le réseau de chaleur. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot no1 : Fourniture et acheminement de gaz naturel sur le réseau de La Chapelle-Saint-Luc / Les Noës ; -Lot no2 : Fourniture et acheminement de gaz naturel et biométhane sur le réseau des Chartreux. Cette consultation concerne uniquement le lot no2. Le lot no1 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique, le présent marché public donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaire à marché(s) subséquent(s). Il sera retenu dix prestataires, pour toute la durée de l’accord-cadre. Les dix prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Chaque titulaire de l’accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après. Si l’acheteur reçoit moins de 10 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu’un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 6 000 000 euros HT sur toute la durée de validité de l’accord-cadre. Il est précisé que le montant maximum s’entend tous marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Le lot no2 est conclu pour une durée de 3 ans et 6 mois ferme à compter de la date d’envoi de la notification aux titulaires de l’accord-cadre.

Date de publication : 09/06/2022
Date limite de remise des plis : 12/07/2022 17:00

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Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage, urbaniste - coordonnateur et de communication pour la mise en œuvre du projet de renouvellement urbain du quartier Jules Guesde à Troyes - RELANCE Lot n°1

Le présent marché public a pour objet les prestations d’assistance à maitrise d’ouvrage, urbaniste - coordonnateur et de communication pour la mise en œuvre du projet de renouvellement urbain du quartier Jules Guesde à Troyes. L’enjeu pour Troyes Champagne Métropole, porteur du projet et commanditaire du présent marché est multiple : -Faire du NPNRU Jules-Guesde un axe de développement de l’attractivité du centre-ville et du cœur d’agglomération, en s’inscrivant dans une véritable réflexion urbaine, architecturale, environnementale et durable. -Consolider les outils de suivi permettant une mise en œuvre globale et cohérente du programme, au regard des engagements désormais contractualisés avec les partenaires. -Mettre en œuvre des outils innovants en matière de participation, adaptés au contexte local. En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot no1 : Urbaniste – coordonnateur ; -Lot no2 : Communication autour du projet. La présente consultation concerne uniquement la relance du lot no1. Quant à la relance du lot no2, elle fera l’objet d’une consultation ultérieure. La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre sera traité à prix mixtes. S’agissant des prestations traitées à prix global et forfaitaire, celles-ci sont conclues pour le montant fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. En application de l’article R2162-4.2° du Code de la commande publique, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires et dans la limite d’un montant maximum de 250 000 euros HT s’agissant du lot no1. Pour cela, le titulaire de l’accord-cadre sera consulté ; -via l’émission d’ordre de service pour les prestations traitées à prix global et forfaitaire ainsi que la convocation écrite pour les réunions. -à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Le marché court à compter de sa date de notification jusqu’au courrier d’achèvement de mission, ou au plus tard jusqu’au 31 décembre 2027. Conformément aux dispositions de l’article L2125-1.1° du Code de la commande publique, le choix d’opter pour un accord-cadre ayant une durée au-delà de 4 ans est justifié en l’espèce de par l’objet du marché et plus particulièrement par la convention pluriannuelle NPNRU conclue entre le pouvoir adjudicateur et ses partenaires. En effet, cette convention signée le 28 juillet 2019 prévoit au sein de son calendrier opérationnel prévisionnel une fin de la dernière opération au 2e semestre 2028. D’où il s’en suit la nécessité de pouvoir disposer de l’assistance à la maitrise d’ouvrage jusqu’au terme de l’opération en question. Les délais d’exécution sont fixés à l’article 6 du CCTP. Le délai de remise des rapports et comptes-rendus est inclus dans les délais d’exécution propre à chaque mission ou bon de commande. Le nombre d’exemplaires ainsi que les supports attendus sont indiqués au CCTP.

Date de publication : 09/06/2022
Date limite de remise des plis : 12/07/2022 17:00

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TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE TROYES Lot n°1 : Rue Courtalon, Rue Léon Couturat, Rue Voltaire, Mail des Charmilles, Rue du Voyer et Rue Brocard à TROYES

Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux relatifs à la pose et à la réhabilitation de réseau et de branchements d’assainissement Rue Courtalon, Rue Léon Couturat, Rue Voltaire, Mail des Charmilles, Rue du Voyer et Rue Brocard à TROYES. Ces travaux se déroulent dans le cadre du programme n°2022-01. Ce programme concerne la réhabilitation de secteurs identifiés lors de la réalisation du Schéma Directeur d’Assainissement (SDA) afin de réduire les Eaux Claires Parasites (ECP) arrivant à la station d’épuration et également réduire les surcharges hydrauliques au niveau de la station d’épuration. Les travaux de pose et de réhabilitation de réseaux comprennent notamment : - Les travaux préparatoires ; - Les travaux de terrassement ; - La déviation des effluents ; - La fourniture et pose de tuyaux d’assainissement ; - La fourniture et pose de tuyaux d’alimentation en eau potable (rue Courtalon); - Les travaux de réhabilitation par l’intérieur de collecteur d’assainissement (techniques sans tranchées) ; - Remplacement de branchements d’assainissement ; - La fourniture et la pose de tous les ouvrages décrits dans le marché, - Tout outillage, engin et main d’œuvre nécessaires à l'exécution des travaux, - Toute sujétion pour une réalisation complète des ouvrages dans les règles de l'art, - Examens et essais à l'avancement des travaux, - La remise en état des lieux. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la consultation est divisée en lots. Il s’agit sur ce dossier du lot n°1 : Rue Courtalon, Rue Léon Couturat, Rue Voltaire, Mail des Charmilles, Rue du Voyer et Rue Brocard à TROYES. Pour mémoire, l’allotissement prévu est le suivant : • Lot n°1 : Rue Courtalon, Rue Léon Couturat, Rue Voltaire, Mail des Charmilles, Rue du Voyer et Rue Brocard à TROYES ; • Lot n°2 : Rue Maurice Bréard, Rue Rose Benoit, Rue Chaillouet, Grand Ménétrier, Impasse des Carmélites, Rue de la Paix ; • Lot n°3 : Rue de Verdun, Rue Edouard Vaillant, Rue Lucien Morel Payen. Les lots n°2 et 3 feront l'objet de consultations ultérieures.

Date de publication : 17/06/2022
Date limite de remise des plis : 12/07/2022 17:00

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