L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr
Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.
Le service des marchés publics à votre écoute
Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.
Communiqué : dématérialisation des procédures
- Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques. - En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr
Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !
LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS
Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil « acheteur » sur www.xmarches.fr
Les marchés publics
travaux d'extension du Parc du Grand Troyes Phase 6a'' lot 2 à 4
conformément aux dispositions de l'article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation est décomposée en 3 lots définis comme suit : -Lot no2 : Terrassements, Voirie et Signalisation ; -Lot no3 : Réseaux eaux pluviales, eau potable, tranchée commune réseaux, télécom ; -Lot no4 : Paysage Pour mémoire, le lot no1 a fait l'objet d'une consultation préalable et avait pour objet les prestations de fouilles archéologiques. Le marché n'est pas décomposé en phases. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché est conclu pour une durée 2 ans à compter de la date d'accusé réception par le titulaire de la notification. Le délai d'exécution, tous lots confondus, est de 23 semaines plus 1 mois de période de préparation. N'Est pas compris dans le délai d'exécution sus évoqué les travaux de parachèvement et de confortement du lot no4, lesquelles s'exécuteront selon les dispositions des articles 6.5 et 6.6 du CCTP propre audit lot. La période de préparation court à compter de la date de notification du marché. Les délais d'exécution propre à chacun des lots s'insèrent dans ces délais d'ensemble et seront fixés dans un calendrier détaillé d'exécution établi, durant la période de préparation sus- évoquée. Chaque lot est constitutif d'un marché ordinaire traité à prix unitaires. La présentation de variante, quel que soit son objet, n'est pas autorisées pour les lots 3 et 4. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Conformément aux dispositions des articles R2151-8-2° et R2151-10 les candidats aux lots no2 sont autorisés à présenter au maximum une variante. Les candidats qui présentent une variante doivent remettre obligatoirement une offre pour la solution de base. La variante doit porter sur la " structure de voirie ". A défaut la variante considérée sera rejetée et non analysée.
Date de publication : 10/01/2020
Date limite de remise des plis : 04/02/2020 17:00
Collecte des déchets secteur " Bouilly Mogne Aumont " de Troyes Champagne Métropole
La présente consultation a pour objet, la collecte des Ordures Ménagères Résiduelles (OMR), des emballages ménagers recyclables (TRI) et la collecte des déchets verts (DV) et biodéchets sur le secteur de " Bouilly Mogne Aumont " constitué des territoires communaux suivants : Assenay, Bouilly, Cormost, Crésantinges, Fays la Chapelle, Javernant, Jeugny, La Vendue Mignot, Laines aux Bois, Les Bordes Aumont, Lirey, Longeville sur Mogne, Machy, Les Maupas, Montceaux les Vaudes, Roncenay, Saint Jean de Bonneval, Saint Pouange, Sommeval, Souligny, Villemereuil, Villery, Villy le Bois, Villy le Maréchal. La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché n’est pas décomposé en tranches. Le marché n’est pas décomposé en phases. Conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. En application de l’article R2162-4 3°, cet accord cadre est conclu sans minimum ni maximum. La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 1er juillet 2020.
Date de publication : 07/01/2020
Date limite de remise des plis : 10/02/2020 17:00
Gestion des Aires d’accueil et de Grands Passages des Gens du Voyage
Dans le cadre du groupement de commande portant sur la gestion des aires d’accueil et de grands passages des gens du voyage, la Communauté de communes des Portes de Romilly-Sur-Seine et Troyes Champagne Métropole ont décidé de s’associer afin de retenir un opérateur économique commun. En l’espèce, il a été convenu entre les parties susmentionnées que Troyes Champagne Métropole serait coordonnateur du groupement jusqu’à la notification du marché. Quant à l’exécution, chaque entité exécutera en son nom propre ledit marché. La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d’offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la présente consultation n’est pas allotie car elle ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Le marché n’est pas décomposé en tranches. Le marché n’est pas décomposé en phases. La durée de validité du marché est d’un an et court à compter du 1er mai 2020 (ou de sa date de notification si postérieure). Le marché est reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que la durée maximale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction du marché. Si la personne publique décide de ne pas reconduire le marché, il adressera au titulaire, un mois au moins avant la fin du marché, une lettre de non-reconduction du marché public, adressée en recommandée avec accusé de réception. S’agissant de la Communauté de Communes des Portes de Romilly-Sur-Seine, il convient de préciser que son aire d’accueil est actuellement en cours de travaux. Par conséquent, en ce qui concerne cette dernière, le titulaire commencera sa prestations, sous réserve que les travaux aient été préalablement réceptionnés où que les locaux aient été mis à disposition (partiellement ou totalement). A contrario, le coordonnateur en informera le titulaire via le courrier de notification. Ce marché public de prestations de service sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire traitée à prix global et forfaitaire. Une visite des lieux d’exécution est OBLIGATOIRE
Date de publication : 09/01/2020
Date limite de remise des plis : 11/02/2020 17:00
Réalisation d'une étude de danger du système d'endiguement de l'agglomération troyenne
La présente consultation concerne la réalisation des prestations d’étude de danger du système d’endiguement de l’agglomération troyenne et de mise à jour du modèle hydraulique. Références à la nomenclature européenne (CPV) : 79311000-7 Services d'études 71335000-5 Études techniques 90711100-5 Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction La consultation est passée selon une procédure adaptée, en application des articles L. 2113-10, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1°du Code de la Commande Publique. La présente consultation aboutira à la conclusion d’un marché ordinaire. Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation n’est pas allotie car elle ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Le marché n’est pas décomposé en tranches. Le marché est décomposé en 2 phases : -Phase 1 : Actualisation du modèle hydraulique -Phase 2 : Réalisation d’une étude de danger du système d’endiguement de l’agglomération troyenne. Le marché est conclu pour une durée de 15 mois à compter de la date de sa notification. L’achèvement de la mission s’effectuera à la validation de l’étude de danger par les services de l’Etat. Le délai maximal d’exécution pour chaque phase est fixé à l’article E2 de l’acte d’engagement. Le délai global ne pourra pas dépasser 39 semaines calendaires. Le candidat pourra proposer un délai plus intéressant dans son offre (article E2 de l’acte d’engagement) Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. La présentation d’une variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisée dans le cadre de la présente consultation. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les candidats ont la possibilité d’effectuer une visite des lieux en vue de remettre leur offre.
Date de publication : 21/01/2020
Date limite de remise des plis : 12/02/2020 17:00
CREATION DE LA NOUVELLE PLACETTE PALISSY A LA CHAPELLE SAINT-LUC
La consultation a pour objet, la création d’une placette sur la rue Bernard Palissy à la Chapelle Saint-Luc. Conformément aux dispositions de l’article L. 2113-10 du Code de la Commande Publique, la consultation est divisée en plusieurs lots définis comme suit : - Lot n°1 : Création d’une fontaine - Lot n°2 : VRD - Lot n°3 : Aménagements paysagers - Lot n°4 : Auvents Le lot 1 « création d’une fontaine » fait l’objet d’une relance après avoir été déclaré sans suite lors d’une précédente consultation. Les entreprises qui soumissionnent pour le lot n°2 s'engagent à réaliser une action d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières.
Date de publication : 25/01/2020
Date limite de remise des plis : 18/02/2020 17:00
Accord-cadre multi-attributaires de maitrise d'oeuvre pour des opérations de voirie
Le présent marché public est soumis aux dispositions des articles L2430-1 à L2432-2 du Code de la commande publique, et à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'œuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé. Le marché public comprendra une mission de base de maîtrise d’œuvre, au sens du Code de la commande publique et de son arrêté d’application du 22 mars 2019 susvisé. A ce titre, il sera confié au titulaire du marché les missions suivantes : EP ou DIAG, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR. En outre, le titulaire de l’accord-cadre pourra se voir confier tout ou partie des missions complémentaires suivantes : -Assistance à maitrise d’ouvrage pour la rédaction d’un cahier des charges d’étude géotechnique préalable à une opération de travaux (AMO Géotechnique) -Perspective 3D -Réalisation d’un dossier Loi sur l’eau -Réalisation d’un dossier de déclaration préalable à l’Architecte des Bâtiments de France -Réalisation d’un dossier de permis d’aménager -Réalisation d’un dossier réglementaire à l’attention des services de l’Etat. Le cas échéant, le périmètre exact des missions complémentaires sera explicité dans chaque marché subséquent. Conformément à l’article L2113-10 du CCP, le présent marché n’est pas décomposé en lots car les prestations en faisant l’objet sont techniquement interdépendantes. Il est multi-attributaires : il sera retenu trois prestataires, pour toute la durée de l’accord-cadre. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Chaque titulaire de l’accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Si l’acheteur reçoit moins de 3 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu’un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. L’accord-cadre sera conclu pour une période de 4 ans fermes à compter de sa notification au titulaire. Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires à marché(s) subséquent(s). En application de l’article R2162-4 3° du Code de la commande publique, ce marché public est conclu sans montant minimum ni maximum sur la totalité de la durée de validité de l’accord-cadre.
Date de publication : 24/01/2020
Date limite de remise des plis : 26/02/2020 17:00
impression de divers supports de communication de l’EPA « Troyes La Champagne Tourisme »
Impression de divers supports de communication de l’EPA « Troyes La Champagne Tourisme » telle que définit dans le Cahier des Charges Particulières (CCP) et le Bordereau des Prix Unitaires BPU
Date de publication : 27/01/2020
Date limite de remise des plis : 28/02/2020 12:00
Conception graphique de divers supports de communication de l’EPA « Troyes La Champagne Tourisme »
Conception graphique de divers supports de communication de l’EPA « Troyes La Champagne Tourisme » telle que définit dans le Cahier des Charges Particulières (CCP) et le Bordereau des Prix Unitaires BPU)
Date de publication : 27/01/2020
Date limite de remise des plis : 28/02/2020 12:00