Consultation des offres

INFO COVID-19

Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.

Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr

L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr

Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.

Le service des marchés publics à votre écoute

Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques.
  • En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr

→ Plus d’infos

Les marchés publics

Travaux de raccordement de divers sites sur le réseau de Chaleur des Chartreux de Troyes Champagne Métropole - Lot n°2

Troyes Champagne Métropole, autorité organisatrice et compétente en matière de construction et d’exploitation de réseaux de chauffage urbain est propriétaire du réseau de chauffage urbain des Chartreux qui dessert les communes de Rosières-Près-Troyes et Troyes. La Ville de Troyes souhaite raccorder la Halle de Gymnastique, actuellement en construction sur le site Henri-Terré de Troyes, au réseau de chaleur. Ceci permettra de répondre aux besoins en chauffage et eau chaude sanitaire du bâtiment en devenir. Il est crucial que le système de chauffage soit opérationnel avant la fin septembre 2023. En effet, la Halle de Gymnastique doit être livrée dans les délais prévus au second semestre 2023 afin que la Ville puisse recevoir les délégations en préparation des Jeux de 2024 à Paris. Le complexe Henri-Terré, étant l'un des sites sélectionnés en tant que "Centre de préparation des Jeux", se prépare pour cet événement important. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la consultation est divisée en lots. -Lot n°1 : Travaux de raccordement de l’extension de l’EPF au réseau de chaleur des Chartreux ; -Lot n°2 : Travaux de raccordement de de la halle de Gym au réseau de chaleur des Chartreux. La présente consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué. Le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées et dans la limite du montant quantitatif estimatif maximum fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu’à la fin de la période de la garantie de parfait achèvement (un an après la réception des travaux). En application de l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation est comprise dans le délai global d’exécution du marché. Le délai de la période de préparation est de 1,5 mois maximum à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des travaux est de 1 mois maximum à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Une visite facultative est prévue. Cf article 3-4 du RC.

Date de publication : 16/05/2023
Date limite de remise des plis : 12/06/2023 17:00

Voir le détail

Abonnement et accès à des ressources numériques pour le réseau de la Médiathèque Jacques-Chirac de Troyes Champagne Métropole

Pour les lots 1 à 7: L’accord-cadre vise à permettre à la Médiathèque de Troyes Champagne Métropole de pouvoir proposer aux usagers des bibliothèques-médiathèques du réseau de Troyes Champagne Métropole l’accès à des ressources numériques, sur les postes de consultation (mis à la disposition du public dans les sites) et à distance. Pour le lot 8: Abonnement à une base de données et outil de recherches bibliographiques pour le réseau de lecture publique. la consultation est divisée en 8 lots distincts. La consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire. S’agissant des lots 1 à 7, l’accord-cadre sera traité à prix unitaires. S’agissant du lot 8, il sera traité à prix mixte.

Date de publication : 11/05/2023
Date limite de remise des plis : 13/06/2023 17:00

Voir le détail

REALISATION DU MAGAZINE TOURISTIQUE « EFFERVESCENCE » POUR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

La présente consultation vise à la réalisation du magazine touristique « EFFERVESCENCE » pour la communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, à raison de deux numéros par an. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.1° du Code de la commande publique. En application de l’article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent accord-cadre n’est pas alloti. Au risque de rendre techniquement difficile l’exécution des prestations, elles rendent nécessaire leur réalisation par un prestataire unique. En effet, l’allotissement mettrait en difficulté la ligne éditoriale du magazine, c’est-à-dire le style conceptuel et rédactionnel qui sont indissociables. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations de cet accord-cadre seront conclues avec un montant maximum fixé en valeur de 50 000 euros HT par an. Le marché public est traité à prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il est reconductible deux fois par voie tacite pour une année. La durée maximale de l’accord-cadre est de 3 ans. Le délai d’exécution des prestations (date limite pour remettre le livrable) sera indiqué sur chaque bon de commande. Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres. Quant au délai de validité des propositions négociées, il sera de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres négociées. Forme juridique que devra revêtir le(s) soumissionnaire(s) Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois : -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; -en qualité de membres de plusieurs groupements. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.

Date de publication : 31/05/2023
Date limite de remise des plis : 23/06/2023 17:00

Voir le détail

Fourniture de produits chimiques, réctifs et charbons actifs pour les stations d'épuration et postes de relèvements de Troyes Champagne Métropole Lots n°1 et 4

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de produits chimiques et charbons actifs. En effet, à la suite de la reprise en régie de l’exploitation des stations d’épuration et postes de relèvements par Troyes Champagne Métropole, la communauté d’agglomération devra, dès que le besoin se présentera, se fournir en produits chimiques en vue de leur utilisation sur les différents ouvrages d’assainissement. Les consultations relatives à l’acide, soude, hypochlorite de sodium, sel régénérant (lot 1) et charbons actifs (lot 4) ont fait l’objet de déclaration sans suite à plusieurs reprises et ne sont pas attribués à ce jour. Il convient donc de pourvoir à leur attribution. En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Fourniture et livraison d’acide, soude, hypochlorite de sodium et sel régénérant ou autre produits divers -Lot n°2 : Fourniture et livraison de produits sels de fers -Lot n°3 : Fourniture et livraison de polymère -Lot n°4 : Fourniture et livraison de charbons actifs La présente consultation concerne uniquement les lots n°1 et 4. Quant aux lots n°2 et 3, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots concernés. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Il sera retenu 5 titulaires (maximum) pour toute la durée de validité dudit marché. Les trois prestataires seront consultés à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Chaque titulaire de l’accord-cadre sera remis en concurrence dans les mêmes formes et délais, tout en garantissant la confidentialité des offres. Les offres seront transmises selon les modalités décrites ci-après. Si l’acheteur reçoit moins de 5 offres régulières dans le cadre de la présente consultation, l’accord-cadre sera attribué au(x) candidat(s) ayant déposé une offre régulière et ce(s) dernier(s) sera ou seront consultés à chaque fois qu’un besoin entrant dans le cadre du présent accord-cadre surviendra. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique l’accord-cadre est conclu : -avec un maximum de 50 000€ HT annuel s’agissant du lot n°1 ; -avec un maximum de 50 000€ HT annuel s’agissant du lot n°4. Pour chaque lot, il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus quel que soit le prestataire retenu. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date d’envoi des courriers de notification aux titulaires retenus pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier.

Date de publication : 02/06/2023
Date limite de remise des plis : 05/07/2023 17:00

Voir le détail