Consultation des offres

INFO COVID-19

Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.

Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr

L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr

Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.

Le service des marchés publics à votre écoute

Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques.
  • En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr

→ Plus d’infos

Les marchés publics

Fourniture et reprise de conteneurs pour la collecte des flux d'ordures ménagères, d'emballages ménagers recyclables et de déchets verts

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison des conteneurs destinés à la collecte des Ordures Ménagères (OM), des Emballages Ménagers Recyclables (TRI) et des Déchets Verts (DV) ainsi que la reprise en un site et le traitement des conteneurs hors d’usage destinés à la collecte des Ordures Ménagères (OM), des Emballages Ménagers Recyclables (TRI) et des Déchets Verts (DV). A titre indicatif, pour le lot n°1, l’acheteur envisage l'acquisition d’environ 5 400 conteneurs par an : - 4 600 conteneurs 2 roues - 800 conteneurs 4 roues A titre indicatif, pour le lot n°2, l’acheteur envisage environ 20 tonnes de conteneurs de tous types seront susceptibles d’être repris chaque année par le prestataire soit environ : - 3 500 conteneurs 2 roues - 500 conteneurs 4 roues Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 : Fourniture et livraison de conteneurs OM, TRI et DV Lot n°2 : Reprise et traitement des conteneurs OM, TRI et DV En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : Lot n°1 : 2 000 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; Lot n°2 : 40 000 € HT (de recette) valable sur la durée de validité du marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans. Les délais d’exécutions seront fixés à l’article E2 de l’acte d’engagement. Les candidats devront obligatoirement fournir les échantillons visés à l'article 5-3 du RC UNIQUEMENT POUR LE LOT n°1.

Date de publication : 24/01/2025
Date limite de remise des plis : 25/02/2025 17:00

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Fourniture et livraison de bornes d'apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ménagers

Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de bornes d’apport volontaires et pièces détachées pour bornes aériennes, semi-enterrées et enterrées pour la collecte des déchets ménagers. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture de BAV aériennes et pièces détachées -Lot n°2 : Fourniture de BAV semi-enterrées et pièces détachées, -Lot n°3 : Fourniture de BAV enterrées et pièces détachées -Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées pour BAV enterrées existantes. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Les 4 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec les montants maximums suivants : -Lot n°1 : 1 200 000 € HT valable pour chaque période du présent marché ; -Lot n°2 : 800 000 € HT valable pour chaque période du présent marché ; -Lot n°3 : 800 000 € HT valable pour chaque période du présent marché ; -Lot n°4 : 400 000 € HT valable pour chaque période du présent marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de deux ans. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, par période de 2 ans. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés au sein de l’article E2 de l’AE. Une visite des lieux est facultative pour les lots 2, 3 et 4 (cf article 3-4 du RC). Les candidats devront obligatoirement fournir l'échantillon visé à l'article 5-3 du RC UNIQUEMENT POUR LE LOT n°1.

Date de publication : 11/12/2024
Date limite de remise des plis : 28/02/2025 17:00

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Travaux de mise en place de climatisation réverisable à la Maison Médicale d'Estissac

Les travaux ont pour objet la mise en place d’une climatisation réversible dans les locaux de la maison médicale. Conformément au CCTP, il est rappelé que les travaux seront réalisés dans des sites occupés A titre indicatif, il est envisagé de réaliser la période d’exécution des travaux sur la période du 14 avril 2025 au 20 juin 2025. En application de l’article L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché ne sera pas alloti car il ne concerne qu’un seul corps d’Etat. En effet, les prestations à réaliser dans le cadre du présent marché public ne sont pas dissociables techniquement et font appel aux mêmes moyens humains et matériels ainsi qu’à une seule et même technicité. En effet, d’une manière générale, l’électricité est mise en place via une alimentation en attente et l’équipement de climatisation est raccordé sur cette source. Or, il apparait qu’il existe déjà un tableau de distribution générale. De ce fait, les équipements de climatisation s’y raccorderont directement et ne permettant donc pas d’allotir ces travaux. Le présent marché est un marché ordinaire de travaux, traité à prix global et forfaitaire dont le montant est fixé à l’article D1 de l’acte d’engagement. Pour chaque lot, Le marché court à compter de sa date de notification au titulaire, pour toute la durée des travaux et jusqu’à la fin de toute obligation en découlant (période de garantie incluse). Par dérogation à l’article 18.1.1 du CCAG Travaux, la période de préparation n’est comprise dans le délai global d’exécution. Le délai de la période de préparation est de 4 semaines à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Le délai d’exécution des travaux est de 10 semaines à compter de la date prescrite dans l’ordre de service de démarrage de ladite période. Une visite des lieux est obligatoire (cf article 3-4 du RC).

Date de publication : 23/01/2025
Date limite de remise des plis : 28/02/2025 17:00

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Fourniture de composteurs - Lots n°3 et 4

Troyes Champagne Métropole promeut le déploiement du compostage collectif sur le territoire. Dès lors, le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs ainsi que de leurs accessoires. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Composteurs d’environ 400L en bois et accessoires (M2024-016), -Lot n°2 : Composteurs d’environ 600L en bois et accessoires (M2023-062), -Lot n°3 : Composteurs d’environ 1300L en bois et accessoires, -Lot n°4 : Composteurs d’environ 1080L et accessoires. Cette consultation concerne uniquement les lots n°3 et 4. Quant aux lots n°1 et 2, ils ont déjà fait l’objet d’une consultation, ont été attribués et sont toujours en vigueur. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les 2 lots. Les 2 lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Pour chaque lot, il sera conclu un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de : -Lot n°3 : 800 000 € HT valable sur la durée de validité du marché ; -Lot n°4 : 150 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 13 mai 2028. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE. Les candidats devront obligatoirement fournir l’échantillon fixé à l'article 5-3 du RC.

Date de publication : 26/01/2025
Date limite de remise des plis : 05/03/2025 17:00

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Maitrise d'oeuvre portant sur la construction d'une déchèterie sur le territoire de la commune de Bouilly

Troyes Champagne Métropole exerce la compétence collecte des déchets ménagers et assimilés. A ce titre, la Communauté d’Agglomération assure, en régie ou via des marchés publics, l’exploitation de 7 déchèteries (haut et bas de quai) situées sur les communes de Sainte-Savine, La Chapelle Saint Luc, Pont Sainte-Marie, Saint-Julien les Villas, Bucey-en-Othe, Vauchassis, Saint-Lyé. Les déchèteries relèvent de la législation des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). Afin de rendre davantage cohérent le maillage et fournir un service équivalent à l’ensemble de la population de l’agglomération, Troyes Champagne Métropole souhaite aujourd’hui réaliser la construction d’une nouvelle déchèterie sur le territoire de la commune de Bouilly, à proximité de la Route Nationale 77. A ce titre, il sera confié au titulaire du marché les missions suivantes : EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR. En outre, le candidat, se verra confier les missions complémentaires suivantes : -MC1 : Réalisation du dossier d’enregistrement ICPE (ICPE). -MC2 : Assistance à la maîtrise d’ouvrage dans la rédaction d’un cahier des charges de géotechnique (GEOTECH) -MC3 : Réalisation d’un dossier réglementaire à l’attention des services de l’État, type dossier Loi sur l’Eau (DLE) -MC4 : Réalisation d’un dossier réglementaire à l’attention des services de l’État, type dossier Loi sur l’Eau (DLE). En application des articles L2113-10 du Code de la commande publique, le présent marché n’est pas alloti. En effet, son objet ne permet pas l’identification de prestations distinctes. Le marché public est décomposé en 8 phases définies comme suit : -Phase n°1 : EP – Etude préliminaire -Phase n°2 : AVP - Avant-projet -Phase n°3 : PRO - Etudes de projet -Phase n°4 : ACT - Assistance pour la passation des contrats de travaux -Phase n°5 : VISA - VISA des études d’exécution -Phase n°6 : DET - Direction de l'exécution du contrat de travaux -Phase n°7 : OPC – Ordonnancement – Pilotage - Coordination -Phase n° 8 : AOR - Assistance lors des opérations de réception Le présent marché public de maitrise d’œuvre sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix provisoires. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’à la fin de toute obligation en découlant du ou des lots travaux (période de garantie incluse). Les délais d’exécution seront fixés à l’article E2 de l’AE.

Date de publication : 19/02/2025
Date limite de remise des plis : 17/03/2025 17:00

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Prestations topographiques pour les besoins de Troyes Champagne Métropole - Lot n°4

Le présent marché a pour objet la réalisation de toutes prestations topographiques pour le patrimoine immobilier (relevés de sites et relevés d’intérieur) ainsi que pour les voiries et espaces verts afférents aux sites. Les prestations concerneront la restitution de plan architecturaux en 2D/3D par lasergrammétrie des intérieurs et façades des bâtiments, des matériaux ainsi que des équipements des bâtiments ainsi que des relevés topographiques des sites afférents aux bâtiments. A titre d’information, l’acheteur estime ses besoins autour de 250 000 € HT par an pour le présent lot n°4. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Prestations topographiques pour des opérations foncières, -Lot n°2 : Prestations topographiques ordinaires (autres que pour des opérations foncières), -Lot n°3 : Prestations topographiques et bathymétriques spécifiques à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, -Lot n°4 : Prestations topographiques pour relevés bâtimentaires de tout type. Cette consultation concerne uniquement le lot n°4. Les lots n°1 à 3 ont déjà fait l’objet d’une consultation et ont été attribués. La présente consultation sera conclue, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum de 300 000 € HT annuel. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification jusqu’au 1er octobre 2026. Celui-ci est reconductible, 1 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande. Dans tous les cas, les délais d’exécution ne pourront dépasser un maximum de 6 semaines à compter de la date prescrite dans le BDC.

Date de publication : 09/02/2025
Date limite de remise des plis : 19/03/2025 17:00

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Prestations de recherche d’amiante et d’hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) dans les enrobés bitumeux, qualification sommaire des sols - Lot n°1

Le présent marché a pour objet l’ensemble des prestations permettant la recherche d’amiante et d’Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) en teneur élevée dans les enrobés bitumineux. L’objectif est d’établir : - la présence ou l’absence d’amiante dans les enrobés bitumineux (voirie, trottoirs), - la présence ou l’absence de HAP en teneur élevée dans les enrobés bitumineux (voirie, trottoirs), - de qualifier les sols en place au moment du carottage afin d’adapter en conséquence les moyens et les méthodes à mettre en œuvre pour les travaux de réfection et de réhabilitation. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Voirie – Espaces publics – Ouvrage d’art, -Lot n°2 : Assainissement – Réseau de chaleur – GEMAPI. Cette consultation concerne uniquement le lot n°1. Le lot n°2 fera l’objet d’une consultation ultérieure. La présente consultation sera conclue, sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un montant maximum de 200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. Les délais d’exécution seront fixés au sein de chaque bon de commande. Dans tous les cas, les délais d’exécution ne pourront dépasser un maximum de : -3 semaines à compter de la date prescrite dans le BDC pour la période de préparation d’intervention ; -5 semaines à compter de la date prescrite dans le BDC pour la réalisation pure de la prestation ainsi que la transmission du rapport.

Date de publication : 16/02/2025
Date limite de remise des plis : 20/03/2025 17:00

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Troyes Champagne Métropole