Consultation des offres

INFO COVID-19

Il a été décidé, du fait des mesures prises pour lutter contre la crise sanitaires et au vu de l’impact desdites mesures sur les soumissionnaires potentiels, de procéder à la prorogation de la date limite de remise des propositions pour les consultations en cours de publicité.

Afin de prendre pleinement connaissance des consultations impactées, nous vous prions de bien vouloir vous connecter en vous identifiant sur le profil acheteur de la Ville de Troyes et de TCM : htpp://Xmarches.fr

L’ensemble des consultations en cours de l’agglomération Troyes Champagne Métropole sont disponibles sur une plate-forme départementale dédiée : www.xmarches.fr

Y sont disponibles les avis d’appel public à la concurrence, les dossiers de consultation des entreprises et les avis d’attribution. Dans le cadre de procédures formalisées, les offres peuvent être remises par voie électronique.

Le service des marchés publics à votre écoute

Pour toute demande d’informations, le service marchés publics de Troyes Champagne Métropole est joignable via marches-publics@troyes-cm.fr en précisant l’intitulé de la consultation, la raison sociale et les coordonnées complètes du candidat.

Communiqué : dématérialisation des procédures

  • Dans le cadre de la dématérialisation des procédures de marchés publics, la Ville de Troyes vous informe que les nouveaux dossiers de consultation sont disponibles à l’adresse suivante : www.xmarches.fr
    Vous pouvez, à cette adresse, retirer les dossiers de consultation et procéder au dépôt d’offres électroniques.
  • En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter le service de la commande publique par mail : marches-publics@troyes-cm.fr

Attention : modifications majeures depuis le 1er octobre 2018 !

LES PLIS PAPIERS NE SONT DORÉNAVANT PLUS ACCEPTÉS

Chaque candidat (dénommé « opérateur économique ») a donc l’obligation de déposer son pli uniquement par voie électronique via le profil “acheteur” sur www.xmarches.fr

→ Plus d’infos

Les marchés publics

Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des bornes escamotables semi-automatiques et automatisées et des totems de contrôle d'accès de Troyes Champagne Métropole

Troyes Champagne Métropole a déployé des mobiliers de contrôle d’accès afin de rationaliser l’usage et l’accès à certains espaces publics (limitation de la circulation en zone piétonne et sécurisation des lieux sensibles). Pour ce faire, TCM a eu recours à deux fournisseurs dans le cadre d’appels d’offre portant sur l’installation de ce type de matériels : - la société CITINNOV (anciennement dénommé VSU, concepteur et fabricant des bornes et totems) ; - la société AXIMUM. Afin d’assurer le bon fonctionnement des matériels installés, Troyes Champagne Métropole souhaite par le présent marché contractualiser avec deux prestataires pour se fournir en pièces détachées et d’usure nécessaires à la maintenance des bornes escamotables semi automatiques et automatisées, et des totems de contrôle d’accès. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : -Lot n°1 : Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des bornes escamotables semi automatiques et automatisées de type SUMO / SUMO AB, et des totems de contrôle d’accès ; -Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées pour la maintenance des bornes escamotables automatisées de type METROPOLE et ELECTR@, et des totems de contrôle d’accès. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum de : -20 000 € HT annuel s’agissant du lot n°1; -40 000 € HT annuel s’agissant du lot n°2. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée d’un an. Celui-ci est reconductible, 3 fois par voie tacite, par période de 12 mois. Le titulaire du marché public ne pourra refuser la reconduction conformément aux dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, un courrier sera adressé au(x) titulaire(s) du marché public au moins un mois avant l’échéance de ce dernier. Pour chaque lot, les délais d’exécution sont fixés à l’article E2 de l’AE.

Date de publication : 27/02/2025
Date limite de remise des plis : 31/03/2025 17:00

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Achat de véhicules neufs pour le compte de Troyes Champagne Métropole

Le présent marché a pour objet l’acquisition de différents véhicules neufs identifiés dans les lots correspondants pour le compte de Troyes Champagne Métropole. En application des articles L2113-10 Code de la commande publique, le présent marché est alloti comme suit : -Lot n°1 : Achat de deux véhicules garde champêtre fourgon électrique 3 m3 ; -Lot n°2 : Achat d’un véhicule garde champêtre SUV 4x4 ; -Lot n°3 : Achat d’une citadine thermique 5 portes / 5 places ; -Lot n°4 : Achat d’un fourgon tôlé 6m3 thermique diesel. En application de l’article R2113-1 du Code de la commande publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour l’ensemble des lots. Les lots susvisés peuvent être attribués à un seul et même opérateur économique Pour chaque lot, le marché public de fournitures sera conclu sous la forme d’un marché ordinaire et sera traité à prix global et forfaitaire conformément à l’article D1 de l’AE. Pour chaque lot, la durée de validité du présent marché est de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Pour chaque lot, le délai d’exécution est fixé à l’article E2 de l’AE.

Date de publication : 28/02/2025
Date limite de remise des plis : 01/04/2025 17:00

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ACHAT DE VEHICULES D’OCCASION POUR LE COMPTE DE TROYES CHAMPAGNE METROPOLE

Le présent accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents concerne l’acquisition de véhicules légers (de type berlines et utilitaires) d’occasion pour le compte de Troyes Champagne Métropole. • Véhicules légers de type Berlines ou minibus à motorisation électrique, comprenant les citadines et petites citadines, les ludospaces, les monospaces, les crossovers, les SUV (véhicules utilitaires sport), les berlines compactes, les berlines familiales et les mini-bus 9 places, etc… • Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes comprenant les fourgonnettes, les fourgons, les châssis cabines avec benne ou plateau équipés ou non d'accessoires, les pick-up, les planchers-cabines, etc… • Véhicules légers de type Berlines ou minibus à motorisation thermique ou hybride (le cas échéant), comprenant les citadines et petites citadines, les ludospaces, les monospaces, les crossovers, les SUV (véhicules utilitaires sport), les berlines compactes, les berlines familiales et les mini-bus 9 places, etc… • Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes comprenant les fourgonnettes, les fourgons, les châssis cabines avec benne ou plateau équipés ou non d'accessoires, les pick-up, les planchers-cabines, etc… Le présent marché public sera conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents. Le titulaire sera consulté à chaque fois qu’un besoin, entrant dans le cadre du présent accord-cadre, surviendra pour l’acheteur. Conformément aux dispositions de l’article R2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est conclu avec un maximum annuel de : Lot n°1 : Véhicules légers à motorisation électrique d’occasion ; 100 000 € HT Lot n°2 : Véhicules utilitaires légers à motorisation électrique d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°3 : Véhicules légers à motorisation thermique ou hybride d’occasion ; 50 000 € HT. Lot n°4 : Véhicules utilitaires légers à motorisation thermique d’occasion. ; 50 000 € HT. Il est précisé que le montant maximum annuel s’entend tout marchés subséquents confondus.

Date de publication : 07/03/2025
Date limite de remise des plis : 08/04/2025 17:00

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Concours restreint Phase candidatures : Maîtrise d’œuvre en vue de la Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé

Le présent appel public à candidature a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur les prestations désignées ci-après : Maîtrise d’œuvre en vue de la Construction d’un Campus de la Bioéconomie à Saint-Lyé Cette opération vise à créer un ensemble de 3 bâtiments liés entre eux et formant un Campus de la Bioéconomie. Le premier bâtiment – Campus Indus – qui sera livré pour le 31 janvier 2027 au plus tard sera une Halle Technologique (environ 2 200 m²). Il comportera ; • Des espaces dédiés au matériel de production ; o Fonctionnalisation o Fractionnement o Tamisage o Micronisation o Etuves • Des laboratoires ; o Laboratoire de fabrication des composites o Laboratoire d’analyse de matériaux o Laboratoire microscopique o Laboratoire d’analyse chimique o Laboratoire d’analyse normative o Une laverie pour le nettoyage du matériel • Des espaces de stockages de matières premières • Des espaces de stockages de produits finis • Un hall de livraison et d’expédition • Un espace d’archivage • Des bureaux • Des vestiaires et sanitaires • Des salles de réunions (mutualisable avec le Campus Lab.) • Un espace de restauration / convivialité • Une infirmerie (mutualisable avec le Campus Lab.) • Des salles de visioconférence Le deuxième bâtiment – Campus Lab – devra lui être livré pour juin 2027. Il se déclinera en un ensemble de bureaux pouvant accueillir notamment des entreprises et start-up (environ 1 000 m²). Il comportera ; • Des bureaux • Des salles de réunions / polyvalentes (mutualisable avec le Campus Indus.) • Des locaux sociaux, salle convivialité • Des sanitaires • Une infirmerie (mutualisable avec le Campus Indus.) Le troisième bâtiment – Hall d’accueil – qui sera à livrer en même temps que le 2ème se présentera comme un bâtiment liant les 2 premiers (environ 150 m² - inclus dans les 1 000m² du Campus Lab.). Il fera office de hall principal et comportera ; • Un grand hall d’accueil • Des espaces de pause • Des espaces de réunion • Une signalétique globale Les espaces extérieurs seront aménagés dans le cadre de cette opération. Ils seront notamment dotés ; • D’un grand parking d’environ 60 places de VL • D’une large zone de livraison permettant la manœuvre de PL et d’engins agricoles ainsi que leur retournement • D’espaces végétalisés et fleuris • D’une clôture sécurisée encadrant le site • D’accès depuis les voies de circulation proches Une zone à proximité directe du bâtiment 1 devra être laissée libre pour la création éventuelle d’une future extension (environ 600m²). L’objectif de cette opération est de favoriser le développement de la filière de la bioéconomie sur le territoire. A noter : La parcelle sera livrée viabilisée et sous forme de plateforme par TCM dans le cadre de la création de la ZAC avec une maitrise d’œuvre du bureau d’étude C3i. L’arrase terrassement de la couche de forme de cette plateforme ainsi que sa portance seront déterminées conjointement par TCM et les deux MOE. Lieu d’exécution des prestations Le site concerné est situé sur la commune de Saint-Lyé à proximité de la Chanvrière et de l’agglomération Troyenne. Une zone d’environ 9 900 m² sera allouée à l’opération. Coût prévisionnel des travaux fixé par le Maître d’ouvrage : 5 000 000 € HT Valeur Février 2025 A titre indicatif : Date prévisionnelle de début de la prestation de maîtrise d’œuvre : Novembre 2025 Date prévisionnelle de début des travaux : Juillet 2026 Références à la nomenclature européenne (CPV) : 71000000-8 : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection La consultation est passée par voie de concours restreint en application des articles R2162-15, et R2162-16 à R2162-24, et dans les conditions prévues aux articles R2131-16 à R2131-20 (celles de la procédure formalisée) du Code de la commande publique. La présente phase Sélection des Candidatures permettant la sélection de trois candidats admis à concourir, sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures recevables. Le jury analyse les candidatures et formule un avis motivé sur celles-ci. Au vu de cet avis, l’acheteur retient ensuite 3 participants. Les candidats retenus seront les candidats arrivant aux trois premières places du classement après analyse, au regard des critères de sélection des candidatures reçues indiqués ci-après. Aux candidats retenus sera envoyé un dossier de consultation des entreprises permettant la présentation d’une offre pertinente en réponse au besoin de la Collectivité. Deuxième phase Remise des projets : les participants remettent anonymement un dossier de projet dont le niveau de conception correspond à un avant-projet sommaire. Le jury examine les dossiers présentés sur la base des critères d'évaluation définis dans le règlement de concours et précisés dés à présente au sein de l’article 4.14 du présent règlement puis établit un classement des projets. Après la levée de l’anonymat, sous réserve que le jury ait porté des demandes d’éclaircissements et des questions dans le procès-verbal, un dialogue peut s’établir avec les participants. L'acheteur choisit le lauréat du concours au vu des procès-verbaux et de l'avis du jury. A l’issue du concours, conformément aux articles R. 2122-6 et R. 2172-2 du CCP, l’acheteur lance une procédure sans publicité ni mise en concurrence lui permettant de négocier avec le lauréat, après le dépôt de l’offre, les conditions techniques, administratives et financières du marché de maitrise d’œuvre négociées à l’issue de la phase Remise des projets. Afin de gérer et d’exécuter cette opération, une mission de maîtrise d’œuvre, conformément aux articles L2430-1, L2431-2 et 3 du Code de la Commande Publique, sera confiée au titulaire, comprenant : Des missions de base : • Reprise d’APS suite à négociation • Avant Projet Définitif (APD) • Etudes de Projet (PRO) • Assistance au Contrat de Travaux (ACT), comprenant : le montage du dossier de consultation des entreprises et l’analyse des offres • Signature des documents fournis par les entreprises (VISA) • Direction d’Execution des contrats de Travaux (DET) • Assistance aux Opérations de Réception (AOR) Ainsi que les missions complémentaires suivantes : Signalétique orientation (y compris enseigne) Etude d’approvisionnement énergétique Etude Thermique – Simulation thermodynamique Définition de éléments attendus en termes de réglementation ICPE Tous ces éléments de mission seront explicités au sein du CCAP en phase remise des projets.

Date de publication : 25/03/2025
Date limite de remise des plis : 22/04/2025 17:00

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Troyes Champagne Métropole