PLU : enquêtes publiques et concertations

Sainte-Maure

Par arrêté AH_2026_0061, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte-Maure.
L’enquête publique aura lieu du mardi 19 mai à 14h00 au lundi 22 juin 2026 à 17h00, soit une durée de 35 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Sainte-Maure (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2026_0061 (pdf)

Creney

Par arrêté AH_2026_0055, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Creney-près-Troyes.
L’enquête publique aura lieu du lundi 18 mai à 14h00 au jeudi 18 juin 2026 à 17h00, soit une durée de 32 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Creney-près-Troyes (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2026_0055 (pdf)

Troyes

Par arrêté communautaire n° AH_2026_0028 du 12 février 2026, le président de Troyes Champagne Métropole a prescrit le lancement de la modification simplifiée n°10 du Plan Local d’Urbanisme de Troyes.
Par délibération n°06.08 du conseil communautaire du 18 décembre 2025, le dossier de modification sera mis à disposition du public du lundi 30 mars au jeudi 30 avril 2026.

• Télécharger l’arrêté n°AH_2026_0028 (pdf)
• Télécharger la délibération 06.08 du CC du 18 décembre 2025 concernant la procédure d’élaboration ou d’évaluation des documents d’urbanisme des communes

Rouilly-Saint-Loup

Par arrêté AH_2025_0119, il est prescrit une procédure de déclaration de projet pour la réalisation par l’Estac d’un centre de vie, d’excellence et de performance, emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rouilly-Saint-Loup.

• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0119 (pdf)
• Télécharger la délibération 06.09 du CC du 18 décembre 2025 concernant la procédure d’élaboration ou d’évaluation des documents d’urbanisme des communes

Troyes Champagne Métropole organise une concertation publique sur la procédure de « déclaration de projet », relative au centre de vie, d’excellence et de performance de l’ESTAC sur le territoire de Rouilly-Saint-Loup.

Le dossier de concertation préalable, comportant la description du projet et un registre ouvert au public, est consultable à compter du vendredi 10 avril 2026, et sera enrichi progressivement par le résultats de différentes études en cours de réalisation.

La consultation se fait aux horaires habituels d’ouverture au public de la mairie de Rouilly-Saint-Loup, ainsi qu’à la communauté d’agglomération Troyes Champagne Métropole. Le dossier sera également consultable de manière dématérialisée depuis l’application XENQUETE, accessible depuis les sites internet de Troyes Champagne Métropole (TCM) et de la commune de Rouilly-Saint-Loup

Villemereuil

Par arrêté AH_2025_0106, le public est informé que l’enquête publique relative à la révision de la Carte communale de la commune de Villemereuil est abrogé.
L’enquête publique prévue initialement du lundi 24 novembre au mercredi 24 décembre 2025 est suspendue. Par conséquent, les permanences du commissaire enquêteur sont annulées.

• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0106 (pdf)

Lusigny-sur-Barse

Par arrêté AH_2025_0083, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Lusigny-sur-Barse.
L’enquête publique aura lieu du lundi 17 novembre à 08h00 au mercredi 17 décembre 2025 à 17h00, soit une durée de 31 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Lusigny-sur-Barse (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0083 (pdf)
• Télécharger le rapport et conclusions du commissaire enquêteur (pdf)

Thennelières

Par arrêté AH_2025_0086, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de modification de droit commun du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Thennelières.
L’enquête publique aura lieu du mercredi 05 novembre à 17h00 au samedi 06 décembre à 13h00, soit une durée de 32 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Thennelières (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0086 (pdf)
• Télécharger le rapport du commissaire enquêteur (pdf)
• Télécharger les conclusions et avis motivés (pdf)

Verrières

Par arrêté AH_2025_0084, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Verrières.
L’enquête publique aura lieu du lundi 03 novembre à 09h00 au jeudi 04 décembre 2025 à 12h00, soit une durée de 32 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Verrières (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0084 (pdf)
• Télécharger le procès verbal de synthèse (pdf)
• Télécharger le rapport du commissaire enquêteur (pdf)
• Télécharger les conclusions et avis motivés (pdf)

Saint-Germain

Par arrêté AH_2025_0088, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Germain.
L’enquête publique aura lieu du jeudi 06 novembre à 13h30 au samedi 06 décembre 2025 à 12h00, soit une durée de 31 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Saint-Germain (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0088 (pdf)
• Télécharger les conclusions de la commissaire enquêtrice (pdf)
• Télécharger les réponses apportées aux observations du public et aux Personnes Publiques Associées (pdf)

Rosières-près-Troyes

Par arrêté AH_2025_0078, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rosières-près-Troyes.
L’enquête publique aura lieu du lundi 20 octobre à 09h00 au vendredi 21 novembre 2025 à 12h00, soit une durée de 33 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Rosières-près-Troyes (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0078 (pdf)
• Télécharger les conclusions du commissaire enquêteur (pdf)
• Télécharger les réponses apportées aux observations du public et aux Personnes Publiques Associées (pdf)

La Chapelle Saint-Luc

Par arrêté communautaire n° AH_2025_0057 du 04 juillet 2025, le président de Troyes Champagne Métropole a prescrit le lancement de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de La Chapelle Saint-Luc.
Par délibération du conseil communautaire du 03 juillet 2025, le dossier de modification sera mis à disposition du public du lundi 1er septembre au vendredi 31 octobre 2025.

• Télécharger l’avis de mise à disposition du public la modification simplifiée du PLU de La Chapelle Saint-Luc (pdf)
• Télécharger l’arrêté n° AH_2025_0057 (pdf)
• Télécharger la délibération du Conseil communautaire du 3 juillet 2025

Sainte-Savine

Par arrêté AH_2025_0068, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique conjointe portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Sainte-Savine et la suppression du plan d’alignement sur l’axe communautaire de l’avenue Gallieni.
L’enquête publique conjointe aura lieu du 08 septembre à 08h30 au 10 octobre 2025 à 12h00, soit une durée de 33 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique conjointe de Sainte-Savine (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0068 (pdf)
• Télécharger les conclusions du commissaire enquêteur (pdf)
• Télécharger les réponses apportées aux observations du public et aux Personnes Publiques Associées (pdf)

Buchères

Par arrêté AH_2025_0064, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Buchères.
L’enquête publique aura lieu du 22 septembre à 14h00 au 25 octobre 2025 à 12h00, soit une durée de 34 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Buchères (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0064 (pdf)
• Télécharger le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur (pdf)
• Télécharger le rapport de l’enquête publique du commissaire-enquêteur (pdf)
• Télécharger les réponses apportées aux observations du public et aux Personnes Publiques Associées (pdf)

Les Bordes-Aumont

Par arrêté AH_2025_0063, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Les Bordes-Aumont.
L’enquête publique aura lieu du 22 septembre à 15h00 au 24 octobre 2025 à 16h00, soit une durée de 34 jours consécutifs.

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Les Bordes-Aumont (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0063 (pdf)
• Télécharger le rapport et les conclusions du commissaire-enquêteur (pdf)
• Télécharger les réponses apportées aux observations du public et aux Personnes Publiques Associées (pdf)

Saint-Pouange

Par arrêté AH_2025_0066, le public est informé que Troyes Champagne Métropole a prescrit une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint-Pouange.
L’enquête publique aura lieu du 26 septembre à 14h00 au 27 octobre 2025 à 17h00, soit une durée de 32 jours consécutifs..

• Télécharger l’avis d’enquête publique de Saint-Pouange (pdf)
• Télécharger l’arrêté n°AH_2025_0066 (pdf)
• Télécharger les conclusions du commissaire enquêteur (pdf)
• Télécharger les réponses apportées aux observations du public et aux Personnes Publiques Associées (pdf)