Conseil communautaire
Année en cours
Autre année
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Ordre du jour : 00 odj cc 09 01 17
02 composition du bureau détermination du nombre de vice présidents et des autres membres.
04 – Election des membres du Bureau autres que le Président et les vice-présidents
06 – Délégation d’attribution du Conseil Communautaire au Président
07 – Délégation d’attribution au Conseil Communautaire au Bureau
08 – Extension de la compétence action sociale et définition de l’intérêt communautaire
09 – Fixation des conditions de dépôt des listes relatives à l’élection des membres de la CAO
10 – Fixation des conditions de dépôt des listes relatives à l’élection des membres de la CDSP
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Ordre du jour : 00 – ODJ CC 19 01 2017
03 – Indemnités des élus Droit à la formation Déplacements des élus
05 – Création et composition des commissions organiques communautaires
07 – Commission de délégation de service public Désignation des membres
08 – Commission locale d’évaluation des charges transférées Désignation des membres
10 – Conseil de surveillance de l’hôpital de Troyes Désignation des représentants
11 – GIP Mission Locale Désignation des représentants de TCM
12 – EPA Office de Tourisme Désignation des représentants de TCM
15 – Transmission électronique des actes au représentant de l’Etat
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Ordre du jour : 00-ODJ CC 09 03 2017
03-Désignations des délégués de TCM au sein des établissements publics
03BIS- Désignations des délégués de TCM au sein de divers organismes et associations
06-Budgets principal et annexes durées d’amortissement – neutralisation
07-Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
09-Modalités de gestion et mesures de continuité de services de proximité
12-ABROGEE – Programme local de l’habitat – Personnes associées
15-Parcelles aux abords de l’échangeur NECKARBISCHOSHEIM à la Chapelle Saint-Luc
16-Dispositif de cofinancement structurant – modalités d’attributions
18-Réseaux de chaleur des Chartreux – Tarification des droits de raccordement
21-Stade de l’Aube – Valorisation des mises à disposition à titre gracieux
23-Changement de dénomination d’Etablissements publics – Office de Tourisme
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Ordre du jour : 00-ODJ CC 27 03 2017
08-Conditions d’exercice des mandats communautaires indemnité des élus
10-Désignation des représentants de Troyes Champagne Métropole au sein du SGGI de Bouilly
11-Pacte de coopération en vue de la constitution d’un Pôle Métropolitain
13-Demande de subvention de l’Association étudiante GALA UTT 2017
16-Thèse co-encadrée – UTT EPF Détection de la falsification d’images numériques – Avenant n°2
19-Convention partenariale – Programme de réussite éducative année 2017
20-Dispositif de cofinancement structurant – Attributions 2017
22-Mise en accessibilité de l’arrêt DENIZOT – Convention avec la commune de Saint-Parres-aux-Tertres
26-Travaux d’aménagement et convention de prestations avec la commune de Saint-Thibault
27-Travaux de réfection et convention de prestations avec la commune de Creney-près-Troyes
29-Avenant n°1 au contrat de délégation de Service Public du réseau de chaleur des Chartreux
31-Réalisation de travaux d’extension du réseau des Chartreux
32-Gestion des déchets – Création d’une déchèterie – Recherche de financements
33-Collecte des déchets – tarification incitative – étude de faisabilité – Demande de financement
35-Développement durable – Territoire à énergie positive pour la croissance verte – avenant n°3
37-Statuts TCM – Compétence optionnelle Maisons de Services au Public
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Ordre du jour : 00-ODJ CC 30 05 2017
03-Exercice 2017 – Ajustements crédits votés au BP et ouverture AP
06-Délégation d’attributions du Conseil communautaire au Président
10-Convention de services partagés entre TCM et syndicat DEPART
12-EDUCTOUR convention de partenariat avec Agence Culturelle d’Alsace
17-Trame hydraulique réfection des digues de Fouchy et Labourat rive droite amont – financement
18-Forum grand public de sensibilisation au changement climatique
22-Gare de Troyes – Rénovation du bâtiment voyageurs – financement
26-Requalification zone magasins d’usine Pont-Ste-Marie – éclairage public – fonds de concours
28-Partenariats CAF et MSA Petite enfance Enfance et Jeunesse
31-Extension du COSEC de Lusigny-sur-Barse – demande de subvention
32-Médiathèque – partenariat avec le conservatoire Marcel LANDOWSKI
33-Convention d’affaires Packinnove Europe Packinnove Machine – partenariat
05-Aire de grand passage des gens du voyage de Thennelières – RI
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 01 02 19
07 – Maison Patrimoine – Convention partenariat Troyes Champagne Tourisme
08 – Programmation culturelle 2019 – Demandes subvention DRAC
09 – Plan de mise en accessibilité voirie et aménagements espaces publics
10 – Charte intermodalité et service usager Grand Est – Conférence régionale mobilités
13 – Protocoles d’accord transactionnels pour libération emprise foncière dans Parc du Grand Troyes
16 – Expérimentation Territoire Zéro Chômeur Longue durée – Adhésion
17 – Assainissement – Coopération BlueEnergy- Actualisation plan financement
18 – Assainissement – Prise en charge surcoût tampons pavé bois
19 – Développement durable – Rapport annuel développement durable
20 – Plateforme Rénovation Energétique – Accompagnement copropriétaires
21 – MSAP Adhésion Préfecture – Evolution maillage territoire – Accès au droits
22 – RAM – demandes de subvention équipement CAF – Exercice 2019
23 – Marchés publics – RI Commission organique commande publique et Commission Appel Offres
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 18 03 19
07 – Lutte contre les discriminations – Incidence sur conditions exercice mandats communautaires
10 – Rapprochement bailleurs sociaux Troyes Habitat Aube Immobilier
12 – Avenant convention mise à disposition de biens immobiliers au SDIS
16 – Projet requalification pôle gare – Avenants conventions financement
17 – Adhésion Centrale Achat Transport Public – Création service court voiturage
22 – Convention pluriannuelle renouvellement urbain NPNRU Jules-Guesde
24 – Plateforme emploi formation insertion – Coopération Pole Emploi
25 – Convention réseau initiative publique régional très haut débit
29 – Digues – Application servitudes indemnisation Le bois du bon séjour
29B – Notification délibération et protocole Digues servitudes
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 14 06 19
05 – DCC Médiathèque – MAJ procèdure remboursement documents.
06 – DCC Médiathèque – Adhésion Comité Français Bouclier Bleu
08 – DCC Déclassement emprise foncière maison médicale. Estissac
09 – DCC ZAC Chantereigne – Protocole transactionnel SEM PROTEAME – SEAA
12 – DCC Document cadre utilisation abattement TFPB bailleurs sociaux
17 – DCC Travaux assainissement eaux pluviales propriété privée
19 – DCC Convention subvention pompe à chaleur maison médicale Estissac
21 – DCC Renouvellement partenariat CAF relais assistants maternels
22 – DCC Tarifs location Stade de l’Aube SASP et Association Estac
23 – DCC Modification délégation attributions du CC au Président
26 – DCC Approbation rapport mandataire SEM ENERGIE 2017-2018
29 – Compte-rendu décisions délégation attribution CC au Président
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 12 07
02 – EPG Aéroport Vatry – Principe de représentation au Conseil d’administration
10 – Allocations doctorales – choix des thèses financées par TCM
15 – Rapport information plan d’actions Vie Etudiante Responsable
17 – Dispositif de cofinancement structurant – Modalités et attributions
19 – Convention délégation RGE transports – Tarification scolaires et voyageurs
23 – Aménagement pistes cyclables et trottoirs parc GT – Phase 3 – Actualisation plan financement
24 – Requalification abords RN 77 St-Germain – Transfert maîtrise ouvrage Etat
26 – Avenant Contrat Ville – Protocole engagements renforcés et réciproques
29 – Participation compensation financière DLA – Ligue Enseignement
30 – Avenant 1 Convention Action Cœur de Ville – Création et mise en œuvre ORT
33 – Etude faisabilité – projet eau et agriculture durable Chatillonais
35 – Amélioration filière boues injection biogaz et optimisation énergétique – STEP Barberey
38 – Convention services partagés entretien espaces verts – St-Julien-les-Villas
39 – Méthode concertation élaboration Plan Climat Air Energie
40 – Renouvellement dispositif médiatrice énergie en milieu rural
43 – Convention maintien agriculture TCM DEPART Chambre Agriculture
46 – Demande subvention Comité territorial Aube Haute-Marne basket-ball
49 – Groupements commandes affranchissement – gestion aires accueil et grands passages
50 – Constitution et désignation des membres de la commission concessions
51 – Règlement intérieur CAO et Commission organique commande publique
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 11 10 19
01 – Avenant 1 à convention remboursement frais Pôle Métropolitain
05 – Tableau des effectifs – Régime indemnitaire filière médico sociale
07 – Avenants conventions financières 2019-35 et 2019-26 – URCA
09 – Maison Santé Pluriprofessionnelle – Convention ARS-URCA
11 – Inventaire général du patrimoine culturel – Convention application 2019
18 – Convention transfert RGE transports non urbains scolaires
19 – Avenant 1 convention NPNRU Jules-Guesde et Chantereigne
20 – Pilotage protocole engagements reciproques et renforcés
21 – Rapport annuel Contrat Ville – actions politiques ville et développement social urbain 2018
24 – Déclaration du système d’endiguement – Demande de dérogation
26 – Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Plan de financement
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 11 12 19
07 – Service commun gestion chiens chat errants – Remboursement frais vétérinaires
10 – MSUP – Avenant convention partenariat ARS URCA – Subvention postes universitaires territoriaux
13 – Médiathèque – Renouvellement convention réseau bibliothèques
14 – Modification guide aides – Dispositif EUS bonification fonds concours
18 – Transfert Halle vélos – Création service vélos libre-service
25 – Coopération Pole Emploi – Plateforme Emploi formation insertion
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 23 01 20
09 – Programmation culturelle Médiathèque – Demande de subvention
15 – Modification giratoire Lavau – Convention de financement
19 – Travaux eaux pluviales St-Julien – convention de prestations
21 – Business Sud Champagne – avenant 1 convention constitutive
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 10 07 20
03 – Composition du Bureau – Nombre de Vice-Présidents et autres membres
09 – CAO – Instauration et modalités de dépôt des candidatures
10 – Commission Concessions – Instauration et modalités de dépôts des candidatures
11 – Charte des bonnes pratiques reprise d’activité des chantiers du BTP
12 – Modification du calendrier des ouvertures dominicales 2020
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 16 07 20
04 – Convention de répartition du produit des Forfaits Post-Stationnement (FPS)
06 – Création et composition des commissions organiques communautaires
08 – Commission Concessions des Services Publics – Désignations des membres
09 – Commission Locale d’Évaluation des Charges et des Ressources Transférées (CLECRT)
10 – Commission Consultative des Services Publics locaux (CCSPL)
11 – Commission Consultative Départementale de Sécurité et d’Accessibilité
15 – Désignation des délégués de TCM au sein de divers organismes et commissions
18 – Loi engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique – Pacte de Gouvernance
22 – Convention de partenariat École du Louvre – TCM 2020-2021
23 – Inventaire général du Patrimoine Culturel – Convention d’application 2020
24 – Partenariat exposition Usines Troyennes – Métamorphoses d’un héritage
25 – Fusion OPH Aube Immobilier et Troyes Habitat – Désignation représentants
26 – Diocèse de Troyes – Désaffectation et déclassement d’une emprise foncière
29 – Plan local d’application de la charte d’insertion (PLACI)
32 – Relais d’assistants maternels itinérant d’Estissac – Avenant à la convention CEJ
34 – Avenant à la convention modernisation du bâtiment voyageurs de la gare de Troyes
35 – Commission intercommunale pour l’accessibilité – Rapport annuel 2019
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 08 10 20
03 – Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Mesures d’exonérations pour l’année 2021
04 – Constitution de la Commission Intercommunales des Impôts Directs
07 – Sollicitation de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL)
09 – Tarification de cession de terrains aménagés dans le Parc du Grand Troyes
10 – Conseil de Développement Durable – Renouvellement de la composition 2020-2026
11 – Document-cadre des conventions d’exécution de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP)
14 – Avenant N°1 à la convention financière entre TCM et l’URCA IUT
16 – Service d’autopartage en gare de Troyes – Règlement intérieur
17 – Mise en place des partenaires de TCM – Création missions et composition
18 – Subventions Solidarité – Prévention – Accès aux droits – Lutte contre la discrimination
19 – Maison d’Accueil et de Résidence Pour l’Autonomie (MARPA)
21 – Conseil en énergie partagée – Renouvellement de la convention
25 – Renouvellement de la convention PLATO – Convention cadre de partenariat 2021-2023
26 – Donation du Fonds CHERTIER à la ville de Châlons-en-Champagne
27 – Voirie communautaire interventions – Viabilité hivernale
29 – Désignations des délégués de TCM dans divers organismes et commissions
30 – Tableau des effectifs et convention de soutien à la politique de réserve opérationnelle
31 – Adhésion à l’Union des Délégués à la Protection des Données – UDPO
32 – Demande de subvention – Mouvement Européen Université d’Automne
33 – Approbation du rapport annuel du mandataire de la SEMTAC et de Troyes Parc Auto
34 – Rapports de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 15 12 20
00B – Présentation d’un vœu relatif aux conséquences de la crise sanitaire
11 – Modification du règlement intérieur de la gare routière
12 – Reconstruction du pont Faubourg Croncels – convention SNCF
19 – Approbation des statuts de l’EPT de Bassin Seine Grands Lacs
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 17 02 21
06 – Travaux de mise en séparatif d’un réseau unitaire en propriété privée
07 – Convention de partenariat du centre de vaccination de la Ville de Troyes
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 08 04 21
04 – Dispositif cofinancement structurant – Modification modalités attribution
05 – Solde fonds de concours Noës-Près-Troyes – Quartiers contrat de ville hors ANRU
06 – PRU modalités versement indemnités pour minoration de loyer
08 – Maison Santé Pluriprofessionnelle – Demandes de subvention
17 – Récupération subvention association les Petits Débrouillards
18 – Définition intérêt communautaire espaces France Services
20 – Désignation représentants EPAGE Seine Supérieure Champenoise
21 – RN77 convention superposition affectation domaine public État TCM
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 03 juin 2021
03 – Attributions 2021 de fonds de concours au titre du guide des aides
06 – Transports scolaires – Avenant 1 à la convention de groupement de commandes
07 – TCAT – Convention d’objectifs pour la gestion du transport scolaire
08 – Vélo en libre-service modification des conditions générales d’accès et d’utilisation
09 – Réseaux de chaleur la Chapelle Saint-Luc – Les Noës-Près-Troyes
11 – Subventions aux clubs sportifs de haut niveau – Saison 2021-2022
12 – Avenant 1 au contrat d’objectifs et de moyens avec Canal 32
17 – Remplacement d’un Conseiller Communautaire au sein des commissions
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 12 juillet 2021
00B – Approbation des procès-verbaux du 08 avril et du 03 juin 2021
07 – Inventaire général du patrimoine culturel – convention d’application 2021
10 – Modification règlement micro-crèches – Barberey et Villechetif
11 – Association perspectives numérique 10 – octroi subvention 2021
14 – Convention transport et traitement des eaux usées de Verrières
15 – Remboursement intervention d’urgence pour évacuation des eaux usées
16 – Transfert compétence eau potable – Rouilly-St-Loup au SDDEA
18 – Convention de partenariat – Méd. Département de l’Aube et Méd. Jacques-Chirac
19 – Convention de partenariat – Conservatoire Marcel-Landowski et Méd. Jacques-Chirac
23 – Approbation du rapport annuel du mandataire de la SEM ENERGIE
28 – Déesignation d’un délégué au SDDEA pour la compétence eau potable
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 07 10 21
02 – Instauration de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
03 – Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales
04 – Déclassement d’une bande de terrain rue Saint-Martin-ès-Aires
09 – Vélos en libre-service modification des conditions générales d’accès et d’utilisation
13 – Engagement de TCM dans le dispositif accélerateur de transition
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Ordre du jour : 000 – ODJ CC 17 12 21
05 – Réseaux de chaleur la Chapelle Saint-Luc – les Noës-Près-Troyes
08 – Rapport quinquennal sur les attributions de compensation période 2017 à 2021
10 – Ajustements budgétaires 2021 – mesures préalables au vote du BP 2022
14 – Programme local de l’habitat 2020-2025 – rapport annuel
16 – Conventionnements avec l’Établissement Public Foncier du Grand-Est
18 – Soutien aux stages étudiants – ajouts de stages supplémentaires
20 – Dispositif appel à projets recherche – allocations doctorales
22 – Rapport annuel 2020 de la commission intercommunale pour l’accessibilité (CIPA)
23 – Projet d’avenant N°1 à la convention SIM et dénomination vélo Marcel
24 – Valorisation de l’ancienne voie SNCF « 00 6000 COOLUS-SENS » en axe de mobilité douce
32 – Conventions de partenariat Médiathèque Jacques-Chirac – UTT – URCA – BnF
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Ordre du jour : 00 – ODJ CC du 04 03 22
04A – Modification Règlement intérieur Comité des partenaires
10 – Délibération Pont Croncels – PRO et PRO travaux Connexes avec la SNCF
11 – Rapport PUP Chantereigne – Réalisation piste cyclable et pédestre
11A – Convention de PUP Chantereigne – Réalisation piste cyclable et pédestre
11C – Annexe Rapport PUP Chantereigne – Devis estimatif piste cyclable et pédestre
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Certificat d’affichage : Certificat d’affichage
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Ordre du jour : 00 – ODJ CC du 25 03 22
03C – annexe 3 reprise anticipée des résultats doc signé par le comptable
06 – La maison du patrimoine de Troyes Champagne Métropole projet de programmation 2022
09 – Transport scolaire – modification règlement et avenant 2 convention groupement de commande
09B – Avenant 2 – convention de groupement de commande RGE – TCM Vdef pour CC
12 – Convention pour l’accès aux déchèteries des collectivités extérieures
13 – Redevance spéciale d’élimination des ordures ménagères-actualisation du tarif
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Certificat d’affichage : Certificat d’affichage du 30.03.2022
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Certificat d’affichage : Certificat d’affichage du 31.03.2022
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Ordre du jour : 00 – ODJ CC du 17 06 2022
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Certificat d’affichage : Certificat d’affichage du 24 06 2022
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Ordre du jour : 00 – ODJ CC du 08 07 2022
03C – Convention attribution subvention – CEIA – 6e congrès RESSOURCES
04A – Bilan financier gestion COVID-19 – vaccination et dépistage
05 – Indemnisation exploitant agricole suite sondage BOUILLY
06 – Avenant au bail emphytéotique administratif TCM – CCI de Troyes et de l’Aube
08 – Attributions 2022 de fonds de concours au titre du guide des aides
12E – Budget prévisionnel 2022 Les Olympaides Etudiantes VPHC2
13 – Modification du guide des aides pour les aménagements en faveur des vélos
14 – Modification des règlements intérieurs Gare routière – Maison du vélo – Marcel à vélo
17 – Approbation du rapport annuel des mandataires de la SEM ENERGIE
19 – Mise en œuvre du bouclier tarifaire aux abonnés des réseaux de chaleur – décision modificative
20 – Programmation de l’appel à projet 2022 – contrat de ville de l’agglomération troyenne
21A – Règlement Concours Éloquence annoté docx (002) envoyé Anna le 09-06-2022
22 – Syndicat mixte aérodrome Troyes-Barberey – Actualisation des statuts
23 – Expérimentation territoires zéro chômeur de longue durée demande d’habilitation
23A – Carte Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Périmètre définitif
24 – Programme de gestion des cours d’eau – demande DIG – délibération
27 – Médiathèque Jacques-Chirac – Convention-cadre de partenariat et organisation de jeu concours
27A – MJC 2022 05 31 partenariat convention-cadre le 11bis 2022 1
27B – MJC 2022 05 31 Règlement jeu concours Nuits de Champagne 2021
27C – MJC 2022 05 31 Modèle convention de partenariat Nuits de Champagne
32A – Convention de délégation aide de minimis Beurnonville 2022
33 – Désignation de représentants de Troyes Champagne Métropole
34 – Rapport de la commission consultative des services publics locaux
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Ordre du jour : 00 – ODJ CC 13 10 2022